Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
50 504 résultats pour ""CIS""
  • Annonces Légales·2012 / N°146·page 49·fr
    ...119951997 Conformément à la décision du juge commissaire de la So...
  • Journal Officiel·1984 / N°059·page 23·fr
    ...t des Communications; Vu la Décision n° 895/CAB/MTPH du 8 novembr...
  • Journal Officiel·1987 / N°057·page 18·fr
    ... soumises à l'employeur pour décision. # ARTICLE 42 ## Formation ...
  • Journal Officiel·2000 / N°071·page 3·fr
    ...– Les décisions du conseil d'administration sont prises à la major...
  • Journal Officiel·2002 / N°026·page 25·fr
    ...- Le contenu des matières dispensées est fixé par décision du dire...
  • Annonces Légales·2004 / N°033·page 5·fr
    ... Suivant procès-verbal de la décision collective des associés de l...
  • Annonces Légales·2008 / N°011·page 32·fr
    ...ustrielle Sfax à la Rue des Narcisses Nouveau Port Sfax. L'articl...
  • Journal Officiel·1972 / N°002·page 8·fr
    ...Cette demande devra préciser le montant de l'accréditif, sa durée ...
  • Annonces Légales·2008 / N°121·page 28·fr
    ...ur général des prérogatives précises pour la gestion, la direction...
  • Annonces Légales·2009 / N°019·page 21·fr
    ...- Annulation des décisions de l'assemblée générale extraordinaire ...
  • Annonces Légales·2011 / N°002·page 40·fr
    ...iliana le 20/12/2010 par une décision préparatoire dans l'affaire ...
  • Journal Officiel·1979 / N°066·page 56·fr
    ...La Corniche BIZERTE Suivant décision collective extraordinaire de...
  • Annonces Légales·2013 / N°068·page 3·fr
    ...99 ans sauf décision de prorogation. II- Déclaration de souscript...
  • Annonces Légales·2013 / N°083·page 26·fr
    ...4- Décision de continuation de l'activité de la société à la suite...
  • Journal Officiel·1997 / N°015·page 6·fr
    ...Ce classement est rendu par décision de l'autorité habilitée à sig...
  • Journal Officiel·1958 / N°078·page 7·fr
    ...erie d'art, articles en cuivre ciselé, maroquinerie, etc...) : S.B...
  • Journal Officiel·1976 / N°055·page 8·fr
    ...— Sauf décision contraire du jury, les candidats ne peuvent avoir ...
  • Annonces Légales·2013 / N°125·page 18·fr
    ...31-5-2013 - Annulation de la décision de distribution des dividend...
  • Annonces Légales·2014 / N°023·page 24·fr
    ...des décisions collectives extra-ordinaires du 3/2/2014, enregistré...
  • Annonces Légales·2014 / N°077·page 37·fr
    ...Décision de vente jugement n° 6889 rendu le 27/11/2000 par le trib...