Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
51 083 résultats pour ""5 M""
  • Annonces Légales·2007 / N°020·page 58·fr
    ...e première instance de Sfax le 5 mars 2007 sous le numéro D2565200...
  • Annonces Légales·2007 / N°065·page 34·fr
    ...hauteur, d'une superficie de 395 m² selon les mesures effectuées s...
  • Annonces Légales·2010 / N°078·page 38·fr
    ... seing privé en date du 13 et 15 Mars enregistré le 26/04/2010 à l...
  • Journal Officiel·1977 / N°001·page 13·fr
    ...4185 m2., environ. Le requérant déclare : Que cette propriété do...
  • Journal Officiel·1978 / N°004·page 23·fr
    ...Les opérations ont été closes définitivement le 5 mai 1976. La pro...
  • Journal Officiel·1979 / N°014·page 29·fr
    ...ue Champlain à Tunis le jeudi 15 mars 1979 à 16 heures, afin de dé...
  • Journal Officiel·1979 / N°025·page 40·fr
    ... sous-seing privé légalisé le 15 mars 1979 et enregistré le 21 mar...
  • Annonces Légales·2012 / N°027·page 42·fr
    ... entrée d'une superficie de 2755 m² reliant la porte d'entrée, la ...
  • Annonces Légales·2012 / N°054·page 5·fr
    ...nces Légales, Réglementaires et Judiciaires - 5 mai 2012 Page 2933
  • Journal Officiel·1981 / N°042·page 11·fr
    ...u nord sa longueur Sud Nord de 5 m et sa largeur de 3 m qu'on suit...
  • Annonces Légales·2012 / N°117·page 30·fr
    ...ous le n° 12200692 reçu n° 12615 Monsieur Mohamed Ben Habib Rjiba ...
  • Annonces Légales·2014 / N°001·page 40·fr
    ...ème Etage d'une superficie de 95 m² contenant ce qui suit : 3 cham...
  • Annonces Légales·2017 / N°021·page 33·fr
    ...es parts sont de 55.833 de 20045 m² lui revenant des 355 parts pro...
  • Journal Officiel·1997 / N°062·page 15·fr
    ...as et Ksour Essef), en date du 5 mars 1997, Décrète : Article pr...
  • Annonces Légales·2020 / N°078·page 12·fr
    ...t la surface couverte est de 245 m², composée d'un hall (skifa) ; ...
  • Annonces Légales·2024 / N°017·page 8·fr
    ...Un terrain d'une superficie totale de 1405 m² comportant au nord u...
  • Annonces Légales·2026 / N°034·page 15·fr
    ..., de l'ouest par une entrée de 5 m, de l'Est par une entrée privée...
  • Annonces Légales·2004 / N°055·page 3·fr
    ...construction en ruine de 126,325 m² bâtis consistant en 2 logement...
  • Journal Officiel·1965 / N°012·page 15·fr
    JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE — 2-5 Mars 1965 249 ...
  • Annonces Légales·2007 / N°062·page 23·fr
    ...inaire des associés en date du 5 mai 2007, enregistré à la recette...