Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
49 069 résultats pour ""EVe""
  • Annonces Légales·2017 / N°048·page 2·fr
    ...t a été effectuée auprès du Receveur de la Recette de l'enregistre...
  • Annonces Légales·2018 / N°049·page 60·fr
    ...La mise à prix des parts indivises revenant au débiteur saisi et d...
  • Journal Officiel·2003 / N°077·page 15·fr
    ...cidences sur le présent et le devenir de la femme, de la famille e...
  • Journal Officiel·2008 / N°010·page 25·fr
    ...une hypothèque en rang utile grevera la parcelle de terre attribué...
  • Journal Officiel·1957 / N°038·page 7·fr
    ...date d'ouverture du concours. Eventuellement, les places disponib...
  • Annonces Légales·2006 / N°008·page 37·fr
    ...Toutes les parts indivises (8000/25470) revenant au débiteur saisi...
  • Annonces Légales·2007 / N°048·page 46·fr
    ...pondant à 429 parts indivises revenant à la partie adverse dans le...
  • Annonces Légales·2007 / N°105·page 67·fr
    ...La totalité des parts indivises revenant aux parties saisies à tit...
  • Annonces Légales·2009 / N°057·page 32·fr
    ...khless Laajili est chargé d'achever les formalités de cession aux ...
  • Annonces Légales·2009 / N°057·page 33·fr
    ...et du TF n°47608/31897 Ariana revenant à Mrs Mohamed Kenine situé ...
  • Annonces Légales·2010 / N°023·page 26·fr
    ...jet du titre foncier n° 44907 devenu 4117 Zaghouan dénommé « Milk ...
  • Annonces Légales·2010 / N°108·page 22·fr
    ...La totalité des parts indivises revenants à Mohamed Lasaid Ben Rch...
  • Annonces Légales·2011 / N°026·page 19·fr
    ...méraire de 70 000 dinars pour devenir 100 000 dinars par la créati...
  • Annonces Légales·2011 / N°065·page 43·fr
    ...i" ainsi que le droit au bail revenant de la location du local sis...
  • Journal Officiel·1982 / N°027·page 11·fr
    ...Immeuble sis à l'Ariana Rue M'hamed Ali n° 23 (devenu n° 22) d'une...
  • Annonces Légales·2015 / N°087·page 19·fr
    ...ncier n° 518240 Tunis qui est devenu le TF n° 599163 Nabeul dénomm...
  • Annonces Légales·2016 / N°082·page 21·fr
    ...Menzel Chaker km 11 Sfax (lui revenant de l'héritage de son père M...
  • Journal Officiel·1994 / N°033·page 9·fr
    ...- les revenus des biens meubles et immeubles de la régie. - Les re...
  • Annonces Légales·2017 / N°128·page 35·fr
    ...- La cession de la totalité des parts sociales revenant à tous les...
  • Journal Officiel·2005 / N°068·page 58·fr
    droit d'enlever les améliorations par lui accomplies, pourvu qu'il...