Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
44 700 résultats pour ""BAS""
  • Annonces Légales·2018 / N°069·page 43·fr
    ...Sur la base de l'ordonnance du juge en charge auprès du tribunal d...
  • Annonces Légales·2025 / N°068·page 42·fr
    ...SI MONIA | BEN AMOR EPS JEDIDI BASMA | | BEN AMOR EZZEDINE | BEN...
  • Journal Officiel·1979 / N°042·page 69·fr
    ...mercialisation des produits de basse-cour ainsi que toutes opérati...
  • Journal Officiel·1979 / N°065·page 22·fr
    ...— Monsieur Mohamed Moncef Abbas, de nationalité tunisienne, ingéni...
  • Annonces Légales·2018 / N°055·page 65·fr
    ...Il lui paie chaque mois et en solutions sur la base de la permanen...
  • Annonces Légales·2022 / N°076·page 12·fr
    ...s, une pompe, une cuve, quatre bassins d'huile, des moulins, une n...
  • Journal Officiel·1968 / N°054·page 16·fr
    ...li Messaoud et consorts, et un bassin, chacun sur partie. Au Nord...
  • Journal Officiel·1970 / N°035·page 23·fr
    ...talie, Hollande, Norvège, Pays-Bas, Pologne, Portugal, Suède, Turq...
  • Journal Officiel·2003 / N°096·page 6·fr
    ...des droits et taxes dus sur la base de la valeur et des taux en vi...
  • Journal Officiel·1963 / N°015·page 9·fr
    ...lle, à partir des préceptes de base à l'époque du Prophète. Evolut...
  • Journal Officiel·1974 / N°073·page 21·fr
    ...pports seront échangées sur la base de 3 actions UBCI pour 2 actio...
  • Journal Officiel·1985 / N°060·page 7·fr
    ...Préparations à base de céréales, de farines, d'admidons ou de fécu...
  • Annonces Légales·2025 / N°068·page 124·fr
    ...ARSELLAOUI AMEL | GHARSELLAOUI BASMA | GHARSELLAOUI CHAHREDDINE |...
  • Journal Officiel·1982 / N°015·page 20·fr
    ...Salah Abbassi, demeurant au n° 5 Avenue de la Marsa - Hadjeb El Ay...
  • Journal Officiel·1958 / N°037·page 14·fr
    ...sept quirats de Jannet Khouch, de Jannet Bou Hamad Basse, de Zarzo...
  • Annonces Légales·2005 / N°102·page 2·fr
    ...on, un puits des étables et un bassin, dont la valeur globale est ...
  • Journal Officiel·1965 / N°059·page 15·fr
    ...la « seguie » (canal d'irrigation) El Bassatine; - A l'Ouest : la ...
  • Annonces Légales·2007 / N°096·page 44·fr
    ...2) Nsera Ben Ammar Basdouri, son adresse Sidi Ail Ben Aoun Sidi Bo...
  • Journal Officiel·2009 / N°020·page 9·fr
    ...Elle ne peut être confirmée que sur la base d'un rapport d'évaluat...
  • Annonces Légales·2006 / N°016·page 42·fr
    ...Pour cela et sur la base de l'article 468 du C.P.C.C tout créancie...