Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
52 359 résultats pour ""RISA""
  • Annonces Légales·2022 / N°080·page 9·fr
    ...t obtenir au préalable une autorisation de monsieur le Gouverneur ...
  • Journal Officiel·1966 / N°017·page 17·fr
    ...ur son compte, sollicite l'autorisation d'établir et exploiter, co...
  • Annonces Légales·2014 / N°086·page 41·fr
    ...et les arts Objectifs - Vulgarisation de l'héritage culturel et ...
  • Annonces Légales·2016 / N°058·page 44·fr
    ...--- - Régularisation du nombre des membres du Comité Chariaque. -...
  • Annonces Légales·2016 / N°097·page 20·fr
    ...- Autorisation de la cession d'une action au profit du président d...
  • Annonces Légales·2016 / N°137·page 44·fr
    ...ce exploité comme fast food «PariSandwish» sis à rue Avicenne n° 2...
  • Annonces Légales·2017 / N°069·page 46·fr
    ...Pour les étrangers ils doivent en outre avoir l'autorisation préal...
  • Journal Officiel·2001 / N°036·page 16·fr
    ...en professionnel pour la titularisation des agents temporaires de ...
  • Annonces Légales·2021 / N°080·page 12·fr
    ..., ils doivent se munir des autorisations exigées. 6- Date et lieu...
  • Annonces Légales·2026 / N°100·page 7·fr
    ...Les étrangers doivent obtenir au préalable l'autorisation de Mr. L...
  • Annonces Légales·2006 / N°042·page 50·fr
    ...n sus et au préalable de l'autorisation de Monsieur le gouverneur ...
  • Annonces Légales·2006 / N°046·page 48·fr
    ...nt préalablement obtenir l'autorisation du gouverneur compétent. ...
  • Annonces Légales·2006 / N°060·page 14·fr
    ...Activité de collection, stockage, suppression, recyclage, valorisa...
  • Annonces Légales·2007 / N°076·page 36·fr
    ...ent obtenir au préalable l'autorisation du gouverneur de Médenine....
  • Annonces Légales·2010 / N°111·page 35·fr
    ...- Les étrangers doivent en plus être munis de l'autorisation préal...
  • Journal Officiel·1978 / N°060·page 35·fr
    ..., ceci pour permettre la régularisation de la situation matérielle...
  • Annonces Légales·2012 / N°104·page 15·fr
    ...Et dont deux exemplaires de l'acte de cession, de l'autorisation d...
  • Annonces Légales·2013 / N°033·page 43·fr
    ... étrangers doivent avoir J'autorisation préalable de Mr le gouvern...
  • Journal Officiel·1988 / N°057·page 12·fr
    ...en professionnel pour la titularisation dans le grade de contrôleu...
  • Annonces Légales·2015 / N°094·page 35·fr
    ...rs doivent être munis de l'autorisation de M. le gouverneur compét...