Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
44 700 résultats pour ""BAS""
  • Journal Officiel·1969 / N°042·page 13·fr
    ...## Mise à Prix La mise à prix sera faite sur la base de : Trois C...
  • Annonces Légales·2008 / N°046·page 65·fr
    ... du greffier de l'audience Mme Basma Bouzid le jugement suivant re...
  • Journal Officiel·1976 / N°018·page 15·fr
    ...Abbas Ben Salem Berrajeh. Il ajoute qu'il exerce seul cette posse...
  • Journal Officiel·1989 / N°056·page 15·fr
    ...rmeture par arrêté pris sur la base d'un procès-verbal d'inspectio...
  • Journal Officiel·1991 / N°066·page 11·fr
    ...El Bassatine, El Khadra, Ezzouhour ouest, Ezzouhour est, Ennour es...
  • Journal Officiel·1959 / N°055·page 8·fr
    ...AZEDINE ABBASSI. VU : Le Secrétaire d'État à la Présidence. BAH...
  • Journal Officiel·1967 / N°019·page 2·fr
    ...s non bâtis dans la Commune de Bas-Djebel. 579 # BANQUE CENTRALE ...
  • Journal Officiel·1969 / N°029·page 20·fr
    ...Mohamed Abderrazak Basly, à compter du 1er septembre 1969. Mohamed...
  • Journal Officiel·1977 / N°018·page 25·fr
    ... compter du 1er juillet 1976 Habassi Mohamed, à compter du 1er jui...
  • Journal Officiel·2003 / N°078·page 8·fr
    ...s au minimum situé à la cité Elbassatine - Zaghouan. Art. 2. – La...
  • Journal Officiel·1964 / N°021·page 14·fr
    ... Shell de Tunisie, à Tunis. M. Basile Rosina, dame de magasin à la...
  • Journal Officiel·1969 / N°029·page 22·fr
    ...Salah-Eddine El Basli, à compter du 1er avril 1969. Salah-Eddine L...
  • Annonces Légales·2006 / N°002·page 24·fr
    ...cabinet est situé au 1 rue Ibn Bassam Tunis. Les créanciers dudit...
  • Journal Officiel·1988 / N°046·page 15·fr
    ...uls) ou de filets mobiles (jayabas). L'installation des filets fi...
  • Journal Officiel·2008 / N°073·page 5·fr
    ...usivement d'un seul produit de base et pour autant qu'aucun autre ...
  • Journal Officiel·1957 / N°032·page 16·fr
    ...ame veuve Mokhtar ben Amor El Abassi, née Aicha bent Mohamed El Ka...
  • Journal Officiel·1961 / N°049·page 28·fr
    ...A la date du 14 mars 1960, la dame Mbarka bent Yahia Labassi a été...
  • Journal Officiel·1970 / N°033·page 7·fr
    ...s du 3ème groupe au lieu dit « Bas Er-Rahia », Gouvernorat de Kass...
  • Journal Officiel·2000 / N°039·page 12·fr
    ... 1997, fixant le traitement de base des personnels de l'Etat, des ...
  • Journal Officiel·1976 / N°070·page 18·fr
    ... 1976 Pour le 6ème échelon : Basil Mohamed, à compter du 1er oct...