Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
51 083 résultats pour ""5 M""
  • Annonces Légales·2012 / N°025·page 44·fr
    ...5 Sousse d'une superficie de 485 m² et le 2ème porte le numéro 568...
  • Journal Officiel·1998 / N°051·page 5·fr
    ...e 1997, Vu la loi n° 85-12 du 5 mars 1985, portant régime des pen...
  • Annonces Légales·2019 / N°090·page 17·fr
    ...unis superficie totale est 60.25 m² objet de titre foncier n° 6876...
  • Journal Officiel·2004 / N°054·page 9·fr
    Vu le décret n° 2004-760 du 15 mars 2004, fixant les attributions ...
  • Annonces Légales·2022 / N°036·page 4·fr
    ...nonces Légales, Réglementaires et Judiciaires - 25 mars 2022 N° 36
  • Annonces Légales·2023 / N°097·page 8·fr
    ...citées ainsi que le WC est de 55 m². L'immeuble est clôturé à la ...
  • Annonces Légales·2007 / N°049·page 38·fr
    ...2 - Hypothèque de 175 milles Dinars. au profit de la Banque de Tu...
  • Annonces Légales·2008 / N°024·page 16·fr
    ...cole Vu la loi n° 2004-24 du 15 mars 2004, modifiant et compétant...
  • Annonces Légales·2008 / N°046·page 41·fr
    ...ermes du PV de l'AGE tenue le 15 mai 2008, enregistré à la recette...
  • Annonces Légales·2008 / N°133·page 22·fr
    ...Karker route de Souassi 1,5 Mehdia Tunisie Suite au procès-verbal...
  • Annonces Légales·2009 / N°048·page 43·fr
    ...**Date et lieu de la vente lundi 25 mai 2009, devant la Chambre de...
  • Annonces Légales·2010 / N°124·page 34·fr
    ...202704, n° de quittance M062555 Monsieur Abdelaziz Htit a cessé à...
  • Journal Officiel·1985 / N°005·page 4·fr
    ...ambre des Députés au Bardo le 25 mars 1985 et jours suivant pour l...
  • Annonces Légales·2014 / N°062·page 34·fr
    ...te des finances de la Marsa le 5 mai 2014, reçu n° 52291, enregist...
  • Annonces Légales·2017 / N°069·page 29·fr
    ...te des finances de Foussana le 5 mai 2017 sous le n°17700600 et dé...
  • Annonces Légales·2023 / N°036·page 10·fr
    ...e objet du titre foncier n°34025 Médenine dénommé «Maryam» de 389 ...
  • Annonces Légales·2008 / N°106·page 27·fr
    ...170 m² environ avec garage de 25 m² et buanderie de 30 m², le tout...
  • Journal Officiel·1979 / N°022·page 19·fr
    ...Les opérations ont été closes définitivement le 5 mai 1976 la prop...
  • Journal Officiel·1979 / N°051·page 36·fr
    ...d'une contenance dénoncée de 125 m² environ, celle résultant du pr...
  • Annonces Légales·2013 / N°003·page 26·fr
    ...de 44 GP1 Km 5 Megrine Riadh Ben Arous au 30 rue Ali Triki El Ouar...