Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
49 069 résultats pour ""EVe""
  • Annonces Légales·2017 / N°071·page 48·fr
    ...Les parts revenant au défendeur Taieb Souissi dans l'immeuble obje...
  • Annonces Légales·2019 / N°104·page 13·fr
    ...Les parts indivises soient 1500/3638 revenant au débiteur dans l'i...
  • Annonces Légales·2022 / N°139·page 9·fr
    ...022 et enregistré auprès de receveur des finances H Thamer le 24 o...
  • Annonces Légales·2024 / N°117·page 6·fr
    ...entre les parties en tant que revendeur qui sont Ben Ahmed Ben Has...
  • Annonces Légales·2025 / N°066·page 14·fr
    ...la totalité de l'immeuble revenant à la partie saisie dans l'immeu...
  • Annonces Légales·2026 / N°066·page 20·fr
    ...route de Tunis Km 11 Sfax lui revenant par acte d'achat daté le 05...
  • Annonces Légales·2006 / N°069·page 27·fr
    ...ra rue Yakout El Hamawi n° 42 revenant à la partie saisie Madame M...
  • Annonces Légales·2006 / N°070·page 35·fr
    ...5 CPCC" Il sera procédé à la revente immobilière à la chambre des...
  • Annonces Légales·2006 / N°089·page 25·fr
    ...ie du titre foncier n° 56881 (devenu le n° 117146 Tunis) dénommé «...
  • Journal Officiel·1968 / N°012·page 14·fr
    ...n'ont pas donné satisfaction, reversés dans leur cadre d'origine e...
  • Journal Officiel·1975 / N°045·page 2·fr
    ... AVIS d'avertissement 1410 BREVETS d'invention 1410 ### TRIBUNA...
  • Annonces Légales·2010 / N°061·page 55·fr
    ...La totalité des parts indivises revenant au débiteur saisie, soit ...
  • Annonces Légales·2010 / N°133·page 61·fr
    ...re foncier n° 517791 Tunis S2 devenue 598622 Nabeul dénommé "AROUS...
  • Journal Officiel·1980 / N°046·page 13·fr
    ...cial 6, Rue Amilcar Passage Benevent TUNIS Suivant statut en date...
  • Journal Officiel·1980 / N°077·page 38·fr
    ...a été reçue par Monsieur le Receveur des Actes Civils de Tunis, le...
  • Journal Officiel·1981 / N°038·page 5·fr
    ...— Tout travailleur devenu handicapé pour quelque cause que ce soit...
  • Annonces Légales·2013 / N°013·page 21·fr
    ...ministration depuis qu'il est devenu actionnaire et administrateur...
  • Journal Officiel·1984 / N°062·page 37·fr
    ...aite par devant Monsieur le Receveur des Actes Civils à Tunis, en ...
  • Annonces Légales·2015 / N°091·page 42·fr
    ...Le nouveau prix de la maison est devenu à la somme de cent soixant...
  • Journal Officiel·1989 / N°081·page 8·fr
    ...tre remis sous pli fermé au receveur du bureau de poste de la loca...