Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
42 387 résultats pour ""RICOL""
  • Journal Officiel·1965 / N°012·page 27·fr
    ...Toutes opérations industrielles, agricoles ou commerciales. Durée...
  • Journal Officiel·1965 / N°034·page 36·fr
    ...Comptoir Industriel, Commercial, Immobilier et Agricole (COCIAG) 2...
  • Journal Officiel·1960 / N°028·page 27·fr
    ...renvoi ### D'UNE PROPRIETE AGRICOLE de 3 hectares, 44 centiares,...
  • Journal Officiel·1965 / N°026·page 17·fr
    ...Effectuer toutes opérations commerciales, industrielles, agricoles...
  • Journal Officiel·1976 / N°045·page 7·fr
    ...ère commercial, industriel, agricole ou artisanal autres que celle...
  • Journal Officiel·1960 / N°036·page 27·fr
    ...Société Miniène et Agricole de Garn-Halfaya. M. Callamand Sylvain...
  • Journal Officiel·1975 / N°024·page 35·fr
    ...arcelle de terre à vocation agricole d'une contenance dénoncée de ...
  • Journal Officiel·1966 / N°021·page 35·fr
    ...ransformation d'entreprises agricoles, industrielles, commerciales...
  • Journal Officiel·1994 / N°096·page 5·fr
    ...minimales des exploitations agricoles et les surfaces maximales de...
  • Journal Officiel·1969 / N°024·page 4·fr
    ...ndustrielles, commerciales, agricoles ou artisanales. 2°) Sous fo...
  • Journal Officiel·1962 / N°034·page 17·fr
    ...mmerce de vente de produits agricoles, manufacturés on non, et ann...
  • Journal Officiel·1969 / N°057·page 3·fr
    ...— Les coopératives de services agricoles et leurs unions ne sont r...
  • Journal Officiel·1976 / N°035·page 13·fr
    ...amentales, industrielles ou agricoles. Art. 6. — L'enseignement t...
  • Journal Officiel·1962 / N°054·page 26·fr
    ...4° Et un certificat du directeur de la Banque Nationale Agricole t...
  • Journal Officiel·1968 / N°049·page 19·fr
    ...me temps que de son domaine agricole les actionnaires résidant en ...
  • Journal Officiel·1968 / N°012·page 32·fr
    ...us articles en bois à usage agricole ou industriel, généralement t...
  • Journal Officiel·1975 / N°040·page 25·fr
    ...Une piste agricole; A l'Ouest : Ahmed Ismail et la piste de Ras D...
  • Journal Officiel·1989 / N°016·page 4·fr
    ...e à la protection de terres agricoles et le code de l'urbanisme. ...
  • Journal Officiel·1994 / N°001·page 4·fr
    ... point 313 jusqu'à la piste agricole qui mène à Dghafla (Sidi Amar...
  • Journal Officiel·1969 / N°012·page 40·fr
    ... le Financement du Matériel Agricole & Industriel « FIMAT » So...