Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
440 résultats pour ""CROQ""
  • Journal Officiel·1961 / N°004·page 30·fr
    ... de 361 ha., 90 a., d'après le croquis de bornage. L'immeuble se ...
  • Journal Officiel·1987 / N°056·page 4·fr
    ...its punis par les lois sur l'escroquerie, l'extorsion de fonds ou ...
  • Journal Officiel·1960 / N°009·page 13·fr
    ...environ d'après le croquis visuel dressé. L'immeuble se trouve si...
  • Journal Officiel·1979 / N°064·page 64·fr
    ...Sa superficie totale selon le croquis immobilier est de 530 m² obj...
  • Journal Officiel·1987 / N°062·page 15·fr
    ... en flagrant délit de vol, d'escroquerie, d'abus de confiance dûme...
  • Journal Officiel·1976 / N°061·page 42·fr
    ...(Partie du Secteur A teintée en rouge du croquis reproduit sur le ...
  • Journal Officiel·1963 / N°058·page 27·fr
    ...Maison Decroquet de Nationalité Française ; A l'Ouest : Aouicha b...
  • Journal Officiel·1964 / N°017·page 3·fr
    ... soustractions frauduleuses, escroqueries, abus de confiance, atte...
  • Journal Officiel·1975 / N°017·page 12·fr
    ..., domicile à Tunis, rue Paul Ducroquet El Omrane, Tunis (Face à l'...
  • Journal Officiel·1958 / N°007·page 16·fr
    ...atteignant le lieu dit « Dhrââ Croque Graâ » que suit la limite ju...
  • Journal Officiel·1959 / N°052·page 19·fr
    ...entation sis à Zaghouan, rue Decroquet, ensemble les éléments corp...
  • Journal Officiel·1971 / N°019·page 15·fr
    ... bornes 4 — 1 et le point A du croquis d'assistance à enquête. Le...
  • Journal Officiel·1993 / N°071·page 24·fr
    ...moignage, abus de confiance, escroquerie, diffamation, dénonciatio...
  • Journal Officiel·1970 / N°024·page 18·fr
    ... les carnets de mesures et les croquis de stations. 4) L'épreuve ...
  • Journal Officiel·1964 / N°030·page 9·fr
    ...Cette réalisation devra être précédée d'un croquis précisant la di...
  • Journal Officiel·1960 / N°052·page 16·fr
    ...., 60 a., mais qui, d'après le croquis visuel de B.P., est de 2 ha...
  • Journal Officiel·1964 / N°030·page 4·fr
    ...lage ou de montage au moyen de croquis cotés. A titre d'applicati...
  • Journal Officiel·1958 / N°057·page 3·fr
    ...age, vol, abus de confiance, escroquerie, soit pour délit contre l...
  • Journal Officiel·1998 / N°010·page 12·fr
    ...ignage, abus de confiance ou escroquerie. Journal Officiel de la ...
  • Journal Officiel·1969 / N°023·page 2·fr
    ...gabondage et mendicité, vol, escroquerie, abus de confiance, contr...