Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
4 035 résultats pour ""E A P""
  • Annonces Légales·2009 / N°047·page 42·fr
    ...ithem Kairouan, annonce qu'elle a perdu un titre bleu n° 03/9937, ...
  • Annonces Légales·2023 / N°015·page 19·fr
    ...ud Meziou et Mohamed Karay elle a perdu l'acte de possession et el...
  • Annonces Légales·2015 / N°081·page 43·fr
    ...Etant entendu qu'un avis similaire a paru à achourouk, le vendredi...
  • Journal Officiel·2006 / N°033·page 21·fr
    ...- La commission administrative a pour attributions de donner son a...
  • Annonces Légales·2017 / N°072·page 59·fr
    ...ée le 27/8/1999 Déclare qu'elle a perdu un titre de propriété N°81...
  • Journal Officiel·1981 / N°034·page 12·fr
    ...— Le Centre d'Assistance Médicale Urgente a pour mission : a) le ...
  • Annonces Légales·2022 / N°067·page 18·fr
    ...rray et Mohamed Ali Karray elle a perdu le titre de propriété et e...
  • Annonces Légales·2026 / N°058·page 11·fr
    ...MISE A PRIX : Quatre cent quatre vingt quinze mille huit cent tren...
  • Annonces Légales·2006 / N°040·page 27·fr
    ... l'assemblée générale ordinaire a pris à l'unanimité les résolutio...
  • Journal Officiel·1984 / N°032·page 12·fr
    ...Elle a pour limites au Sud Hadj Bennour Ben Jazia et Mohamed Ben M...
  • Annonces Légales·2025 / N°045·page 16·fr
    ...Dammak et Khaled Ben Hmida elle a perdu l'acte de possession et el...
  • Annonces Légales·2019 / N°089·page 16·fr
    ...Elle a pour limite à L'Est maison des héritiers Farhat mbarek, à L...
  • Annonces Légales·2026 / N°064·page 11·fr
    ...MISE A PRIX : (453.350,000 D.T) outre les frais de poursuite, DAT...
  • Annonces Légales·2023 / N°122·page 21·fr
    ... Mohamed Maymoun Karray et elle a perdu le dit titre de propriété ...
  • Journal Officiel·2015 / N°048·page 25·fr
    ...Le présent barème a pour objet de fixer les tarifs maxima des pres...
  • Journal Officiel·1977 / N°045·page 40·fr
    ... L'Assemblée Générale Ordinaire a par ailleurs procédé, après coop...
  • Journal Officiel·1971 / N°034·page 2·fr
    ...tection Maternelle et Infantile a pour mission : a) d'entreprendr...
  • Annonces Légales·2019 / N°063·page 29·fr
    ...Mise A Prix: La mise à prix est fixée à (316.200,000 D) - Date et ...
  • Journal Officiel·1983 / N°021·page 17·fr
    ...La boutique en béton sur laquelle est édifié un premier étage a po...
  • Journal Officiel·2007 / N°022·page 68·fr
    ...Cette mesure a permis de pallier plusieurs insuffisances relevées ...