Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
3 990 résultats pour ""EDS""
  • Journal Officiel·1964 / N°023·page 15·fr
    ...are environ complantée de 44 pieds d'oliviers, 6 arbres fruitiers,...
  • Journal Officiel·2009 / N°081·page 25·fr
    ...± 100 pieds - Au début d'une remise des gaz à la hauteur de décisi...
  • Journal Officiel·1963 / N°026·page 45·fr
    ... hectares, complantée de 362 pieds d'oliviers, limitée : Au Sud :...
  • Journal Officiel·1962 / N°030·page 15·fr
    ..., 500 ares complantée de 180 pieds d'oliviers non imposables, déli...
  • Journal Officiel·1995 / N°006·page 68·fr
    ...Autorisation de prise d'eau dans les oueds. | | Conditions d'obt...
  • Annonces Légales·2006 / N°043·page 33·fr
    ... est 30.670,000 contenant 80 pieds d'oliviers en bonne état le pri...
  • Journal Officiel·2006 / N°103·page 38·fr
    ... | | | | | - Curage des oueds | 200.000 | | | | | CRDA d...
  • Annonces Légales·2005 / N°184·page 6·fr
    ... est 30.670,000 contenant 80 pieds d'oliviers en bonne état le pri...
  • Journal Officiel·1963 / N°053·page 41·fr
    ...de 125 pieds de jeunes oliviers, 35 amandiers, limitée : Au Sud :...
  • Journal Officiel·1960 / N°043·page 15·fr
    ...un terrain complanté de pieds de vignes, appartenant aux héritiers...
  • Annonces Légales·2008 / N°101·page 18·fr
    ...2/ totalité d'une parcelle de terrain contient 13 pieds d'oliviers...
  • Journal Officiel·1964 / N°050·page 9·fr
    ...55 pieds d'oliviers. Au Sud et à l'Est : les oliviers appartenant...
  • Journal Officiel·1963 / N°054·page 35·fr
    ...re environ, complantée de 17 pieds d'oliviers, limitée : Au Sud :...
  • Journal Officiel·1962 / N°021·page 33·fr
    ...3° La totalité de quatre pieds d'oliviers sis au lieu dit Elajla d...
  • Journal Officiel·1963 / N°029·page 35·fr
    ... hectares, complantée de 300 pieds d'oliviers, limitée : Au Sud e...
  • Journal Officiel·1964 / N°049·page 18·fr
    ... d'hectare, complantée de 26 pieds d'oliviers et 5 figuiers, limit...
  • Journal Officiel·1963 / N°038·page 18·fr
    ...El- Hindt, complantée de 300 pieds de jeunes oliviers, 150 arbres ...
  • Journal Officiel·1982 / N°066·page 32·fr
    ...rs 150 pieds de grenaduiers agées de 4 à 5 ans de 8 pieds d'olivie...
  • Journal Officiel·1965 / N°029·page 17·fr
    ...2°) La totalité de l'olivette comprenant 60 pieds, sise même forêt...
  • Journal Officiel·1971 / N°014·page 11·fr
    ...emi environ, compantée de 50 pieds d'abres fruitiers, limitée au s...