3 990 résultats pour ""EDS""
- Journal Officiel·1964 / N°023·page 15·fr...are environ complantée de 44 pieds d'oliviers, 6 arbres fruitiers,...
- Journal Officiel·2009 / N°081·page 25·fr...± 100 pieds - Au début d'une remise des gaz à la hauteur de décisi...
- Journal Officiel·1963 / N°026·page 45·fr... hectares, complantée de 362 pieds d'oliviers, limitée : Au Sud :...
- Journal Officiel·1962 / N°030·page 15·fr..., 500 ares complantée de 180 pieds d'oliviers non imposables, déli...
- Journal Officiel·1995 / N°006·page 68·fr...Autorisation de prise d'eau dans les oueds. | | Conditions d'obt...
- Annonces Légales·2006 / N°043·page 33·fr... est 30.670,000 contenant 80 pieds d'oliviers en bonne état le pri...
- Journal Officiel·2006 / N°103·page 38·fr... | | | | | - Curage des oueds | 200.000 | | | | | CRDA d...
- Annonces Légales·2005 / N°184·page 6·fr... est 30.670,000 contenant 80 pieds d'oliviers en bonne état le pri...
- Journal Officiel·1963 / N°053·page 41·fr...de 125 pieds de jeunes oliviers, 35 amandiers, limitée : Au Sud :...
- Journal Officiel·1960 / N°043·page 15·fr...un terrain complanté de pieds de vignes, appartenant aux héritiers...
- Annonces Légales·2008 / N°101·page 18·fr...2/ totalité d'une parcelle de terrain contient 13 pieds d'oliviers...
- Journal Officiel·1964 / N°050·page 9·fr...55 pieds d'oliviers. Au Sud et à l'Est : les oliviers appartenant...
- Journal Officiel·1963 / N°054·page 35·fr...re environ, complantée de 17 pieds d'oliviers, limitée : Au Sud :...
- Journal Officiel·1962 / N°021·page 33·fr...3° La totalité de quatre pieds d'oliviers sis au lieu dit Elajla d...
- Journal Officiel·1963 / N°029·page 35·fr... hectares, complantée de 300 pieds d'oliviers, limitée : Au Sud e...
- Journal Officiel·1964 / N°049·page 18·fr... d'hectare, complantée de 26 pieds d'oliviers et 5 figuiers, limit...
- Journal Officiel·1963 / N°038·page 18·fr...El- Hindt, complantée de 300 pieds de jeunes oliviers, 150 arbres ...
- Journal Officiel·1982 / N°066·page 32·fr...rs 150 pieds de grenaduiers agées de 4 à 5 ans de 8 pieds d'olivie...
- Journal Officiel·1965 / N°029·page 17·fr...2°) La totalité de l'olivette comprenant 60 pieds, sise même forêt...
- Journal Officiel·1971 / N°014·page 11·fr...emi environ, compantée de 50 pieds d'abres fruitiers, limitée au s...