Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
460 résultats pour ""GIRA""
  • Journal Officiel·1959 / N°048·page 7·fr
    ... Téléphoniques, 251, rue de Vaugirard, à Paris, et la société anon...
  • Journal Officiel·1972 / N°052·page 43·fr
    ...à compter du 1er juillet 1971 Bgira Mohamed Taïeb, à compter du 1e...
  • Journal Officiel·1963 / N°038·page 18·fr
    ...de terre sise à Henchir Hbira-Sgira, Cheikhat de Hbira, Délégation...
  • Journal Officiel·1969 / N°021·page 24·fr
    ... Téléphoniques, 251, rue de Vaugirard à Paris (15e) France dont le...
  • Journal Officiel·1960 / N°029·page 15·fr
    ...éléphoniques », 251, rue de Vaugirard, à Paris, dont le mandataire...
  • Journal Officiel·1965 / N°061·page 33·fr
    ...s Téléphoniques 251, rue de Vaugirard à Paris 15e (France) dont le...
  • Journal Officiel·1966 / N°032·page 9·fr
    ...u délit, notamment quand il s'agira de chasse en temps prohibé. S...
  • Journal Officiel·1959 / N°044·page 13·fr
    ...u délit, notamment quand il s'agira de chasse en temps prohibé. S...
  • Journal Officiel·1961 / N°056·page 39·fr
    ... Téléphoniques, 251, rue de Vaugirard à Paris, dont le mandataire ...
  • Journal Officiel·1968 / N°025·page 20·fr
    ...s Téléphoniques 251, Rue de Vaugirard à Paris (France) dont le man...
  • Journal Officiel·1994 / N°017·page 5·fr
    ...Dans le cas contraire le Ministère chargé du Patrimoine agira aux ...
  • Journal Officiel·1974 / N°044·page 46·fr
    ...s téléphoniques 251, rue de Vaugirard, 75740 Paris Cedex 15 (Franc...
  • Journal Officiel·1966 / N°041·page 19·fr
    ... avocat, demeurant 9, rue Jean Giraud, Paris; 3) Jacques Karila, i...
  • Journal Officiel·1961 / N°005·page 26·fr
    ... Tunis. A la requête de M. L. GIRARDEY, à Nice, contre M. DJILANI...
  • Journal Officiel·1968 / N°010·page 11·fr
    ... Téléphoniques, 251, Rue de Vaugirard à Paris 15e (France) dont le...
  • Journal Officiel·1972 / N°048·page 22·fr
    ...s téléphoniques 251, rue de Vaugirard Paris 15e (France) et le Mat...
  • Journal Officiel·1959 / N°051·page 16·fr
    ... 8, rue de la Commission et M. GIRARD Roger demeurant à Tunis, 11,...
  • Journal Officiel·1962 / N°060·page 22·fr
    ...251, rue de Vaugirard à Paris, dont le mandataire est M. G. Boccar...
  • Journal Officiel·1993 / N°033·page 10·fr
    ...arties, statuer au fond, elle agira en qualité d'amiable composite...
  • Journal Officiel·1966 / N°011·page 13·fr
    ... Téléphoniques, 251, rue de Vaugirard à Paris 15e (France) dont le...