Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
11 676 résultats pour ""GIT""
  • Journal Officiel·1963 / N°035·page 10·fr
    ...40 G 573,8 - longitude : 8 g 5.706,3 Carte d'Oudna au 1/50.000ᵉ. ...
  • Annonces Légales·2011 / N°002·page 38·fr
    ...Il s'agit d'un lot de terrain sur lequel est bâtie une constructio...
  • Annonces Légales·2019 / N°054·page 14·fr
    ...Il s'agit de 2 terrains à vocation agricole 1- N°539549 Nabeul «M...
  • Annonces Légales·2009 / N°082·page 47·fr
    ...il s'agit d'un lot de terrain agricole cultivé en oliviers et aman...
  • Journal Officiel·2013 / N°050·page 8·fr
    ...hargé de la santé lorsqu'il s'agit d'un concours de recrutement de...
  • Annonces Légales·2018 / N°143·page 63·fr
    ...Il s'agit d'un terrain agricole. Mise à prix : La mise à prix est...
  • Annonces Légales·2022 / N°002·page 8·fr
    ...Il s'agit de la propriété faisant l'objet du Titre foncier n°17425...
  • Journal Officiel·2004 / N°052·page 48·fr
    ... 2004 N° 52 # Article 13 ## Légitimité et validité des documents ...
  • Journal Officiel·1964 / N°064·page 16·fr
    ...l s'agit de véhicules à deux roues, plus de six, s'il s'agit de vé...
  • Annonces Légales·2012 / N°134·page 37·fr
    ...il s'agit d'une maison populaire sise à l'angle Rue Tchad n° 3 Cit...
  • Journal Officiel·1984 / N°023·page 39·fr
    ...De ce fait SOGITEX fait apport à TISMOK d'une partie de son patrim...
  • Journal Officiel·2024 / N°139·page 40·fr
    ...Lorsqu'il s'agit de personnes morales, indiquer leur dénomination,...
  • Journal Officiel·2011 / N°041·page 30·fr
    ...agit d'une sanction du premier degré et après dix ans s'il s'agit ...
  • Annonces Légales·2018 / N°126·page 42·fr
    ...2018407763SRLB2 ## «DIGITAL LABS» Sarl Société totalement export...
  • Annonces Légales·2015 / N°081·page 25·fr
    ...le d'Investissement de Tunisie GIT SARL. Par suite de la cession ...
  • Annonces Légales·2011 / N°050·page 30·fr
    ...Il s'agit d'un lot de terrain couvrant 314 m² sur lequel est bâti ...
  • Annonces Légales·2019 / N°076·page 18·fr
    "Résidence Yasmine 21" d'une superficie de 90 m²; Il s'agit d'un a...
  • Journal Officiel·1974 / N°027·page 32·fr
    ...pert que la Société dont il s'agit continuera à être gérée par Mon...
  • Annonces Légales·2019 / N°119·page 23·fr
    ...Il s'agit d'un local commercial contenant une pizzeria. Mise à pr...
  • Annonces Légales·2026 / N°017·page 15·fr
    Il s'agit de la parcelle n°81, d'une superficie de 773 m², de form...