Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Annonces Légales·2004 / N°180·page 3·fr
    ...des parts indivises représentant le 4/5 du terrain agricole de dif...
  • Annonces Légales·2007 / N°004·page 55·fr
    Les parts indivises représentent un terrain d'une superficie de 10...
  • Annonces Légales·2017 / N°025·page 52·fr
    ...rs cette route avec les parts indivises soient 18/1549 dans le tit...
  • Annonces Légales·2007 / N°095·page 38·fr
    ...1 - La totalité de tous les droits indivis soit les (106,117/902) ...
  • Annonces Légales·2017 / N°136·page 37·fr
    ...74) sur la totalité des parts indivises revenant à la propriété de...
  • Journal Officiel·1975 / N°001·page 34·fr
    ...1) le requérant pour 1-4 dans l'indivision, 2) son frère germain M...
  • Annonces Légales·2020 / N°037·page 13·fr
    ...Parts Indivises à vendre : les 40.000 parts indivises du TF 57203 ...
  • Annonces Légales·2007 / N°089·page 48·fr
    ...Il s'agit des parts indivis de la propriété revenant à la partie s...
  • Journal Officiel·1996 / N°012·page 7·fr
    ...a remise ou la réception de l'individu à extrader, l'Etat intéress...
  • Annonces Légales·2018 / N°036·page 44·fr
    ...Il s'agit de 382.25 parts indivises de la totalité de l'immeuble o...
  • Journal Officiel·1968 / N°026·page 47·fr
    ...Le quart indivis du titre foncier n° 53.948 sis à la même adresse ...
  • Journal Officiel·1959 / N°040·page 9·fr
    ...— Il est tenu par chaque service intéressé, un compte individuel p...
  • Journal Officiel·1967 / N°031·page 20·fr
    ...Monsieur Bismuth (Félix) pour 4/40 indivis. |
  • Journal Officiel·2023 / N°131·page 16·fr
    ...$$ \text{Score individuel}/140 = (\text{Moyenne du BTP} \times 3,5...
  • Journal Officiel·2019 / N°033·page 38·fr
    ...onastir | 83a79ca | Les parts indivises des propriétaires mentionn...
  • Journal Officiel·1964 / N°013·page 16·fr
    ...| | | | | | — Exploitation individuelle : | | | | | | ...
  • Annonces Légales·2009 / N°127·page 41·fr
    ...Parts Indivises à vendre : Les 21.75è indivis du TF n° 116214 Tuni...
  • Journal Officiel·2026 / N°060·page 18·fr
    ...Les voitures de taxi individuel sont exceptées de l'autorisation d...
  • Journal Officiel·1962 / N°012·page 10·fr
    ...Les agriculteurs souscrivant des déclarations individuelles d'ense...
  • Annonces Légales·2004 / N°117·page 2·fr
    ...5) Nadia Ben Hassine Hibaz, fonctionnaire, propriétaire dans l'ind...