Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
416 résultats pour ""LA PLANTA""
  • Journal Officiel·1961 / N°025·page 18·fr
    ...2° L'ensemble de la plantation renfermant 80 vieux oliviers, situé...
  • Journal Officiel·1994 / N°011·page 13·fr
    ...destinés aux pâturages et à la plantation des arbustes fourragers ...
  • Journal Officiel·1990 / N°020·page 4·fr
    ...fractions de sarments racinées et non greffées destinées à la plan...
  • Journal Officiel·1960 / N°051·page 29·fr
    ...urs, à l'ensemencement et à la plantation des arbres. Le déclaran...
  • Journal Officiel·1975 / N°048·page 9·fr
    ... qui sert à la semence et à la plantation, dans cette terre il y a...
  • Journal Officiel·1961 / N°040·page 22·fr
    ...2°) L'ensemble de la plantation renfermant 80 vieux oliviers, situ...
  • Journal Officiel·1975 / N°073·page 20·fr
    ...ctares, terre nue valable à la plantation et au semance, ayant pou...
  • Journal Officiel·1975 / N°056·page 44·fr
    ...ha) destinée au labour et à la plantation, limitée : - A l'Est : ...
  • Journal Officiel·1959 / N°047·page 29·fr
    ...e, 3000 trous préparés pour la plantation des oliviers, le reste d...
  • Journal Officiel·1965 / N°032·page 28·fr
    ... huitième de la totalité de la plantation située au lieu dit Oued ...
  • Journal Officiel·1959 / N°017·page 29·fr
    ...ne écurie, 1.000 trois pour la plantation d'oliviers, le restant d...
  • Journal Officiel·1997 / N°070·page 34·fr
    ...4 - La plantation d'arbres fruitiers en sec et dans les périmètres...
  • Journal Officiel·1958 / N°047·page 2·fr
    ...Les terres dont la plantation ne répond pas aux prescriptions ci-d...
  • Journal Officiel·1971 / N°040·page 29·fr
    ...- a) En aidant à l'octroi de prêts pour la plantation, le greffage...
  • Journal Officiel·1958 / N°037·page 22·fr
    ... deux cinquièmes indivis de la plantation comprenant 119 jeunes ol...
  • Journal Officiel·1958 / N°030·page 15·fr
    ...our la gestion ou même pour la plantation ou l'agriculture en géné...