416 résultats pour ""LA PLANTA""
- Journal Officiel·1961 / N°025·page 18·fr...2° L'ensemble de la plantation renfermant 80 vieux oliviers, situé...
- Journal Officiel·1994 / N°011·page 13·fr...destinés aux pâturages et à la plantation des arbustes fourragers ...
- Journal Officiel·1990 / N°020·page 4·fr...fractions de sarments racinées et non greffées destinées à la plan...
- Journal Officiel·1960 / N°051·page 29·fr...urs, à l'ensemencement et à la plantation des arbres. Le déclaran...
- Journal Officiel·1975 / N°048·page 9·fr... qui sert à la semence et à la plantation, dans cette terre il y a...
- Journal Officiel·1961 / N°040·page 22·fr...2°) L'ensemble de la plantation renfermant 80 vieux oliviers, situ...
- Journal Officiel·1975 / N°073·page 20·fr...ctares, terre nue valable à la plantation et au semance, ayant pou...
- Journal Officiel·1975 / N°056·page 44·fr...ha) destinée au labour et à la plantation, limitée : - A l'Est : ...
- Journal Officiel·1959 / N°047·page 29·fr...e, 3000 trous préparés pour la plantation des oliviers, le reste d...
- Journal Officiel·1965 / N°032·page 28·fr... huitième de la totalité de la plantation située au lieu dit Oued ...
- Journal Officiel·1959 / N°017·page 29·fr...ne écurie, 1.000 trois pour la plantation d'oliviers, le restant d...
- Journal Officiel·1997 / N°070·page 34·fr...4 - La plantation d'arbres fruitiers en sec et dans les périmètres...
- Journal Officiel·1958 / N°047·page 2·fr...Les terres dont la plantation ne répond pas aux prescriptions ci-d...
- Journal Officiel·1971 / N°040·page 29·fr...- a) En aidant à l'octroi de prêts pour la plantation, le greffage...
- Journal Officiel·1958 / N°037·page 22·fr... deux cinquièmes indivis de la plantation comprenant 119 jeunes ol...
- Journal Officiel·1958 / N°030·page 15·fr...our la gestion ou même pour la plantation ou l'agriculture en géné...