Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
423 résultats pour ""MITO""
  • Journal Officiel·1962 / N°053·page 22·fr
    ... villa avec jardin et un puits mitoyen, d'une contenance dénoncée ...
  • Annonces Légales·2016 / N°028·page 42·fr
    ... s'agit de 2 parcelles presque mitoyennes c'est un terrain presque...
  • Journal Officiel·1958 / N°072·page 13·fr
    ... par l'axe de murs ou murettes mitoyens. Sur ce terrain est édifi...
  • Journal Officiel·1959 / N°031·page 14·fr
    ...Une grande écurie-vacherie moderne, divisé en 2 parties mitoyennes...
  • Journal Officiel·1972 / N°047·page 31·fr
    ... longueur de 546 mètres et est mitoyenne avec la parcelle des héri...
  • Journal Officiel·1959 / N°048·page 12·fr
    ... la limite soit l'axe d'un mur mitoyen. Au Nord-Ouest : de B/6 à ...
  • Journal Officiel·1965 / N°010·page 20·fr
    ...t jugements portant cession de mitoyenneté; 3°) les baux d'immeubl...
  • Journal Officiel·1961 / N°008·page 34·fr
    ...Une grande écurie-vacherie moderne, divisée en 2 parties mitoyenne...
  • Journal Officiel·1964 / N°053·page 9·fr
    ...e la Propriété Industrielle, Sumitomo Chemical Company LTD 15, Kit...
  • Journal Officiel·1962 / N°025·page 25·fr
    ...- Une grande écurie-vacherie moderne, divisée en 2 parties mitoyen...
  • Journal Officiel·1958 / N°082·page 15·fr
    ... par l'axe de murs ou murettes mitoyens. Sur ce terrain est édifi...
  • Journal Officiel·1962 / N°063·page 26·fr
    ...Une grande écurie-vacherie moderne, divisée en 2 parties mitoyenne...
  • Journal Officiel·1963 / N°019·page 40·fr
    ...e dit « Sraya » et deux dépôts mitoyens à l'Est ouvrant tous au Su...
  • Journal Officiel·1964 / N°064·page 18·fr
    ...rritoire de plusieurs communes mitoyennes, la zone de circulation ...
  • Journal Officiel·1962 / N°060·page 32·fr
    ...- Une grande écurie-vacherie moderne, divisée en 2 parties mitoyen...
  • Journal Officiel·1963 / N°054·page 33·fr
    ...L'Immeuble est mitoyen avec celui appartenant à Monsieur Tahar MER...
  • Journal Officiel·1963 / N°058·page 29·fr
    ...une grande écurie vacherie moderne divisée en 2 parties mitoyennes...
  • Journal Officiel·1964 / N°054·page 11·fr
    ...— Hassen ben Mohamed ben Ali Hamitoum — Hassen ben Fredj ben Hadj ...
  • Annonces Légales·2009 / N°015·page 62·fr
    ... | 11 Rue Abdelmajid Ben Tahar-Mitoura | Salarié | A0808810203 | K...
  • Journal Officiel·1975 / N°013·page 18·fr
    ...habitation comprenant un puits mitoyen d'une contenance déconcée d...