Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
4 977 résultats pour ""NAVI""
  • Journal Officiel·2001 / N°079·page 22·fr
    * des ordonnances autorisant la saisie conservatoire du navire, (A...
  • Journal Officiel·1995 / N°065·page 9·fr
    ...- Le certificat d'aptitude théorique du brevet de mécanicien navig...
  • Journal Officiel·2006 / N°069·page 492·fr
    ...Division de la Navigabilité à la Direction de la Navigabilité Adre...
  • Journal Officiel·1967 / N°006·page 25·fr
    ...| 5 | | | Aide Radio à la Navigation | 3 h. | 6 | | | Instru...
  • Journal Officiel·2003 / N°036·page 165·fr
    ...Radiation d'une hypothèque maritime sur un navire. ## Conditions ...
  • Journal Officiel·2005 / N°006·page 5·fr
    ...Elle examine, lorsqu'un navire doit être mis en service sous pavil...
  • Journal Officiel·2003 / N°036·page 171·fr
    ...Radiation d'un navire du registre matricule #### Conditions d'obt...
  • Journal Officiel·1967 / N°052·page 8·fr
    ...— Le marin est tenu de se rendre à bord du navire pour le service ...
  • Journal Officiel·2002 / N°066·page 29·fr
    ...Pour pouvoir exercer la fonction de capitaine à bord d'un navire d...
  • Journal Officiel·1981 / N°033·page 17·fr
    ...2°) La Sous-Direction de la Navigation Aérienne avec deux (2) serv...
  • Journal Officiel·2017 / N°067·page 43·fr
    ...Cette redevance est applicable sur tout navire stationnant dans le...
  • Journal Officiel·1982 / N°059·page 37·fr
    ...Caractéristiques du Navire : Le navire saisi est dénommé « Ramona ...
  • Journal Officiel·1979 / N°068·page 8·fr
    ...— « Navires et aéronefs » signifie véhicules circulant sur l'eau, ...
  • Journal Officiel·1990 / N°065·page 7·fr
    ... 1990 1447 # PROTECTION DE LA NAVIGATION Arrêté du ministre du t...
  • Journal Officiel·2008 / N°095·page 31·fr
    ...## ARTICLE 24 Les navires-hôpitaux utilisés par des Sociétés nati...
  • Journal Officiel·2017 / N°067·page 32·fr
    ...Pour le calcul de la prime de fidélité, les navires entrant dans l...
  • Journal Officiel·1998 / N°081·page 14·fr
    ...1- Tout navire conventionnel transportant des marchandises général...
  • Journal Officiel·1990 / N°010·page 6·fr
    ...4) Toute modification de l'équipage du navire séjournant dans un p...
  • Journal Officiel·1990 / N°006·page 4·fr
    ...— navires au service exclusif des forces armées; — navire de rech...
  • Journal Officiel·1999 / N°066·page 58·fr
    ...Navire d'une jauge brute inférieure ou égale à 50 tonneaux Navire...