Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
104 875 résultats pour ""RBA""
  • Annonces Légales·2004 / N°089·page 18·fr
    ...Deux originaux des présents procès-verbaux ont été déposés au gref...
  • Annonces Légales·2013 / N°021·page 36·fr
    ...10 000 Dinars En vertu du procès-verbal d'assemblée extraordinair...
  • Annonces Légales·2007 / N°017·page 25·fr
    ...826260J/A/M Par le procès-verbal en date du 5 novembre 2005 enreg...
  • Annonces Légales·2018 / N°077·page 35·fr
    ...Deux copies de l'acte de vente et du procès-verbal de l'assemblée ...
  • Annonces Légales·2018 / N°142·page 3·fr
    Du procès-verbal de l'assemblée générale constitutive en date du 5...
  • Journal Officiel·1974 / N°007·page 34·fr
    ...— Le bornage provisoire de la propriété dite Villa Urba située à S...
  • Journal Officiel·1960 / N°057·page 28·fr
    ...64, rue Moktar Attia à Tunis, procès-verbal dont un extrait a été ...
  • Annonces Légales·2011 / N°094·page 15·fr
    ...Centre Urbain Nord, Centre Urbain Nord Tour des Bureaux - Tunis ...
  • Annonces Légales·2006 / N°005·page 20·fr
    ...Djerba Sept» Société Anonyme Siège social sis à Midoun - Djerba M....
  • Journal Officiel·2023 / N°015·page 46·fr
    ...La direction de l'urbanisme au ministère de l'équipement et de l'h...
  • Annonces Légales·2024 / N°061·page 3·fr
    ...5, Boulevard Mohamed El Béji Caïd Essebsi - Centre Urbain Nord 108...
  • Annonces Légales·2018 / N°080·page 34·fr
    ...556428-36 En vertu du procès-verbal en date du 12/6/2018 enregist...
  • Journal Officiel·2004 / N°089·page 13·fr
    ...d groupe dit permis "Gabès - Jerba - Ben Gardane", Vu l'arrêté du...
  • Journal Officiel·2005 / N°079·page 5·fr
    Loi n° 2005-90 du 3 octobre 2005, relative aux parcs urbains (1). ...
  • Journal Officiel·2023 / N°015·page 54·fr
    - Le suivi des études des plans d'aménagement urbain des communes ...
  • Journal Officiel·1958 / N°051·page 8·fr
    ...BREVET N° 8.749 Sur le vu du procès-verbal dressé le 3 mars 1955,...
  • Annonces Légales·2007 / N°107·page 47·fr
    2007 au bureau du liquidateur, et dont les procès verbaux ont été ...
  • Journal Officiel·2004 / N°024·page 6·fr
    ...Monsieur Faiez Neifar, urbaniste principal, est chargé des fonctio...
  • Journal Officiel·1961 / N°054·page 9·fr
    ...Lellouche à TUNIS, procès-verbal dont un extrait a été inséré au J...
  • Journal Officiel·2023 / N°015·page 51·fr
    ...La direction de l'urbanisme au ministère de l'équipement et de l'h...