Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
46 596 résultats pour ""SPORT""
  • Journal Officiel·1979 / N°059·page 14·fr
    ...Véhicules employés exclusivement aux Transports d'Enfants Art. 45...
  • Journal Officiel·2017 / N°087·page 22·fr
    ...Le ministre du transport, Vu la constitution, Vu la convention r...
  • Journal Officiel·1985 / N°058·page 5·fr
    ministre des transports et des communications dans des conditions ...
  • Journal Officiel·2018 / N°018·page 20·fr
    Vu l'arrêté du ministre du transport du 22 janvier 2010, fixant l'...
  • Journal Officiel·1998 / N°093·page 15·fr
    ... transports terrestres à la direction générale des transports terr...
  • Journal Officiel·2025 / N°149·page 58·fr
    ...Le ministre de la jeunesse et des sports Sadok Morali Vu La Cheff...
  • Journal Officiel·1979 / N°059·page 29·fr
    # Ministère de la Jeunesse et des Sports ## CONCOURS Arrêté du M...
  • Journal Officiel·2005 / N°003·page 75·fr
    ...Délai de transport Le délai de transport est d'un jour par fracti...
  • Journal Officiel·1989 / N°061·page 18·fr
    c) Le ministre du transport pour tous les autres cas. Art. 4. — T...
  • Journal Officiel·2014 / N°105·page 97·fr
    ... Régional de la Jeunesse, des Sports et de l'Education Physique de...
  • Journal Officiel·2012 / N°075·page 19·fr
    ... sports et de l'éducation physique à l'unité des activités sportiv...
  • Journal Officiel·1995 / N°098·page 23·fr
    ...TRANSPORT TERRESTRE 11-1 REGLEMENTATIONS GENERALES 1) L'organisa...
  • Journal Officiel·2006 / N°063·page 33·fr
    ...C) Organisation des transports terrestres - Transport de marchandi...
  • Journal Officiel·1992 / N°021·page 4·fr
    ...commissariat général au sport. Il est placé sous la tutelle du min...
  • Journal Officiel·2007 / N°102·page 37·fr
    ...Le ministre du transport, Vu la loi n° 83-112 du 12 décembre 1983...
  • Journal Officiel·2024 / N°096·page 5·fr
    ...- La cité nationale sportive, - La société promo-sport, - La socié...
  • Journal Officiel·2005 / N°003·page 68·fr
    ...- Le comité consultatif des transports terrestres prévu à l'articl...
  • Journal Officiel·1974 / N°066·page 18·fr
    ...Tunis, le 1er novembre 1974 Le Ministre des Transports et des Com...
  • Journal Officiel·1992 / N°069·page 7·fr
    ...Le ministre du transport; Vu la loi n° 85-77 du 4 août 1985, port...
  • Journal Officiel·2025 / N°114·page 18·fr
    Arrêté du ministre de la jeunesse et des sports du 16 septembre 20...