9 838 résultats pour ""SULTAN""
- Journal Officiel·1974 / N°079·page 66·fr...e de 900 mètres carré celle résultant du plan est de 191 m². L'im...
- Journal Officiel·1974 / N°058·page 34·fr...58.662, d'une contenance dénoncée de 400 m², celle résultant du pr...
- Journal Officiel·1976 / N°052·page 33·fr...750 m², celle résultant du présent bornage est de : 756 m². L'imm...
- Journal Officiel·1979 / N°009·page 31·fr...450 m2, celle résultant du présent bornage est de : 556 m2. L'imm...
- Journal Officiel·1979 / N°014·page 16·fr...ée de 1650 m² environ celle résultant du présent bornage provisoir...
- Journal Officiel·1976 / N°067·page 30·fr...1600 m² celle résultant du présent bornage est de 17.78. L'immeub...
- Journal Officiel·1978 / N°063·page 27·fr...e dénoncée de 5000 m² celle résultant du présent bornage est de 8 ...
- Journal Officiel·1978 / N°004·page 28·fr...celle résultant du présent bornage est de 2 ha 37 a. 62 ca. L'imm...
- Journal Officiel·1979 / N°068·page 8·fr...a) le rejet en mer de déchets ou autres matières résultant ou prov...
- Journal Officiel·1977 / N°011·page 30·fr...425 m², celle résultant du présent bornage provisoire est de 405 m...
- Journal Officiel·1964 / N°025·page 22·fr...et celle résultant du présent bornage est, de 2.061 ca. L'immeubl...
- Journal Officiel·1975 / N°026·page 22·fr...il 1975 6ha 86a 81ca celle résultant du présent bornage est de 6h...
- Journal Officiel·1978 / N°049·page 32·fr...ce dénoncée de 124 m² celle résultant du présent bornage est de 29...
- Journal Officiel·1979 / N°004·page 25·fr...5ha 10a 50ca environ, celle résultant du présent bornage est de 5h...
- Journal Officiel·1977 / N°028·page 22·fr...e dénoncée de 147 m², celle résultant du présent bornage provisoir...
- Journal Officiel·1978 / N°008·page 21·fr...e dénoncée de 700 m², celle résultant du présent bornage est de 64...
- Journal Officiel·1977 / N°072·page 20·fr... dénoncée de 1331 m², celle résultant du présent bornage est de 18...
- Journal Officiel·1976 / N°047·page 56·fr...5.a., celle résultant du présent bornage est de : 25a. 09ca. L'im...
- Journal Officiel·1977 / N°040·page 27·fr...ce dénoncée de 11 m², celle résultant du présent bornage est de 11...
- Journal Officiel·1976 / N°006·page 32·fr...énoncée de 4 ha 30 en telle résultant du présent bornage est de 4 ...