...923), à 900 mètres environ du point 4. — Du point 5 le périmètre ...

...Au nom du peuple, L'Assemblée des représentants du peuple ayant a...

...| Grade | Echelon prévu pour la cessation de service de l'indemni...

...Si le périmètre demandé n'est pas conforme aux spécifications du p...

...| A du plan TPD n°44991A B du plan TPD n°44991B (n°262) | Partie d...

...- Les membres du Gouvernement et du Bureau Politique du Parti Soci...

...figurant sur le plan annexé au présent décret et défini comme suit...

...06 Page 4541 | 9 | 27 30 34 du plan TPD n°33156 | 79a53ca 17a62c...

...Les limites Ouest du présent permis et Est du permis de recherches...

...— Points en Tunisie — points en Espagne et/ ou points en Yougoslav...

...riée | Noms des propriétaires ou présumés tels | | --- | --- | --...

...- Sous réserve des dispositions du paragraphe 2 du présent article...

Par arrêté de la ministre de la culture et de la sauvegarde du pat...

...- Du point « C » la limite se dirige vers l'Ouest jusqu'au point «...

...t 1er renouvellement du permis Enfidha au profit de l'Entreprise T...

...| A du plan TPD n° 44857 (n°211) | Partie de la parcelle D(143) Kh...

...au Nord du point de repère ci-dessus défini. La limite Est : est ...

Par arrêté de la ministre de la culture et de la sauvegarde du pat...

...| 256 conforme à la parcelle A du plan du T P D n° 28048 | | " | ...

...- du point « A » situé à une distance de 1300 mètres environ du po...