Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
21 566 résultats pour ""XPR""
  • Journal Officiel·1999 / N°066·page 19·fr
    ...| Sucres réducteurs exprimés en glucose | Humidité | | --- | --- ...
  • Journal Officiel·1965 / N°002·page 8·fr
    ...**ARTICLE PREMIER.** — Est expropriée pour cause d'utilité publiqu...
  • Journal Officiel·2019 / N°033·page 23·fr
    Décret gouvernemental n° 2019-369 du 17 avril 2019, portant exprop...
  • Journal Officiel·2017 / N°041·page 31·fr
    Décret gouvernemental n° 2017-615 du 16 mai 2017, portant expropri...
  • Journal Officiel·2006 / N°098·page 9·fr
    ...- Sont également expropriés, tous les droits mobiliers et immobili...
  • Journal Officiel·1985 / N°031·page 10·fr
    ...| # Ministère de l'Equipement et de l'Habitat ## EXPROPRIATION ...
  • Journal Officiel·2024 / N°015·page 13·fr
    Décret n° 2024-84 du 23 janvier 2024, portant expropriation pour c...
  • Journal Officiel·2006 / N°075·page 27·fr
    ...- Sont également expropriés, tous les droits mobiliers et immobili...
  • Journal Officiel·2008 / N°096·page 171·fr
    ...Article premier - Sont expropriées pour cause d'utilité publique, ...
  • Journal Officiel·1986 / N°014·page 10·fr
    ...— Sont également expropriés tous les droits mobiliers et immobilie...
  • Journal Officiel·1998 / N°096·page 20·fr
    | N° d'ordre | N° de la parcelle sur le plan | Superficie expropr...
  • Journal Officiel·2016 / N°069·page 32·fr
    ...Article premier - Est expropriée pour cause d'utilité publique au ...
  • Journal Officiel·1994 / N°008·page 7·fr
    ...- Sont expropriés pour cause d'utilité publique au profit de l'Eta...
  • Journal Officiel·1977 / N°045·page 5·fr
    ...— Sont également expropriés tous les droits mobiliers et immobilie...
  • Journal Officiel·1973 / N°030·page 13·fr
    ...— Sont également expropriés tous les droits mobiliers et immobilie...
  • Journal Officiel·2004 / N°033·page 53·fr
    ...#### 12bis.2 Délais exprimés en mois Lorsqu’un délai est exprimé ...
  • Journal Officiel·2008 / N°065·page 9·fr
    ...2 - Sont également expropriés tous les droits mobiliers et immobil...
  • Journal Officiel·1978 / N°017·page 7·fr
    # EXPROPRIATION Décret N° 78-151 du 21 février 1978, portant expr...
  • Journal Officiel·1962 / N°016·page 2·fr
    ...— Est exproprié, au profit de la Commune de Ben Arous, classé et i...
  • Journal Officiel·2009 / N°059·page 47·fr
    ...- Apport en azote non protéique, exprimé en protéine brute (% de l...