Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
264 492 résultats pour ""ART""
  • Journal Officiel·1957 / N°037·page 4·fr
    ...— Alignement 1-2 partant de la limite d'emprise de route M. C. 82 ...
  • Journal Officiel·2022 / N°114·page 5·fr
    ...La commission renvoie chaque accord conclu à la partie expropriant...
  • Journal Officiel·1986 / N°053·page 3·fr
    ...(Application des dispositions de l'article 35 de la loi n° 76-85 d...
  • Journal Officiel·2005 / N°067·page 42·fr
    ...Art. 2. - Le nombre de postes à pourvoir est fixé à cinq (5). Art...
  • Journal Officiel·2017 / N°101·page 27·fr
    ...1) Est ajouté à l'article 12 du code de l'impôt sur le revenu des ...
  • Journal Officiel·1988 / N°087·page 16·fr
    ...### Article 73 Les indemnités prévues à l'article 72 peuvent être...
  • Annonces Légales·2010 / N°125·page 12·fr
    ...- 17 parts à Monsieur Ali Turki. - 17 parts à Monsieur Hsan Turki....
  • Journal Officiel·1966 / N°026·page 13·fr
    ...Les dispositions du présent article ne feront pas obstacle à ce qu...
  • Journal Officiel·2019 / N°047·page 12·fr
    ...29 - Sont ajoutés un dernier paragraphe à l'article 115, un paragr...
  • Journal Officiel·1974 / N°080·page 5·fr
    ...Ces crédits sont répartis par partie et chapitre conformément au t...
  • Journal Officiel·2000 / N°044·page 41·fr
    ... l'intégration des ouvriers appartenant aux catégories 8 et 9 dans...
  • Journal Officiel·1985 / N°089·page 49·fr
    ...| | 40 | 59 | 505.102 Tunis S2 (en partie) | Omdat Sidi Said | Te...
  • Journal Officiel·1996 / N°067·page 5·fr
    ...## Chapitre IV ## Des domaines d'intervention Art. 12. - Les cab...
  • Journal Officiel·1993 / N°040·page 16·fr
    ...- Une réduction de 50% pour les aéronefs appartenant à une entrepr...
  • Journal Officiel·2008 / N°096·page 113·fr
    ...a) appartenir à l'une des Parties au conflit; b) être reconnues et...
  • Journal Officiel·2015 / N°063·page 56·fr
    ...s d'une part et les organismes privés d'autre part. Art. 3 - Les ...
  • Journal Officiel·2005 / N°021·page 14·fr
    ...- Le périmètre public irrigué visé à l'article premier du présent ...
  • Journal Officiel·1985 / N°056·page 16·fr
    ...b) Parties et pièces détachées : — Parties de serrures, en métaux ...
  • Journal Officiel·1983 / N°076·page 15·fr
    Ministère des Affaires Culturelles et d'autre part les différents ...
  • Journal Officiel·1969 / N°029·page 3·fr
    ...— Dispositions générales ART. 15. — La Société ne distribue pas d...