Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
234 254 résultats pour ""ELLE""
  • Journal Officiel·1976 / N°052·page 24·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune ...
  • Journal Officiel·2022 / N°014·page 35·fr
    ...| 566 conforme à la parcelle A du plan T P D n°90915 (partie de la...
  • Journal Officiel·1974 / N°011·page 17·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Journal Officiel·1979 / N°059·page 41·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Journal Officiel·1966 / N°030·page 34·fr
    ...« Chaabet Dehara et El-Merigueb », consistant en trois parcelles c...
  • Journal Officiel·1976 / N°057·page 17·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Journal Officiel·1979 / N°060·page 22·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Journal Officiel·1988 / N°018·page 27·fr
    ...ontrôle continu + examen | Annuelle | Matière de base | | Inform...
  • Journal Officiel·2018 / N°001·page 41·fr
    ...Sont nommés administrateurs provisoires de la mutuelle des acciden...
  • Journal Officiel·1977 / N°006·page 43·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Journal Officiel·2023 / N°129·page 68·fr
    ...| 480 conforme à la parcelle n°1 du plan du titre foncier n° 52196...
  • Journal Officiel·1972 / N°051·page 30·fr
    ...Faten b) Qu'elle est sa propriété exclusive c) Qu'elle n'est grevé...
  • Journal Officiel·2013 / N°012·page 27·fr
    ...Les limites de ladite zone industrielle sont fixées conformément a...
  • Journal Officiel·1972 / N°037·page 13·fr
    ...Ardh Allah b) Qu'elle est sa propriété exclusive c) Qu'elle n'est ...
  • Journal Officiel·1971 / N°020·page 15·fr
    ...a) Que cette propriété doit être dénommée « Sonia »; b) Qu'elle es...
  • Journal Officiel·1977 / N°009·page 25·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive Qu'elle n'est grevée d'aucune ...
  • Journal Officiel·1978 / N°010·page 33·fr
    ...Un chemin et delà parcelle 3, et parcelle 2, et Mohamed Ben Hassin...
  • Journal Officiel·2015 / N°031·page 41·fr
    ...| 550 Conforme à la parcelle n°1 du plan du titre foncier n° 4874 ...
  • Journal Officiel·2024 / N°005·page 61·fr
    ...| 399 conforme à la parcelle n°1 401 conforme à la parcelle n° 2 d...
  • Journal Officiel·1979 / N°026·page 19·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...