...1) Examen et approbation du rapport d'expertise établi par Mohamed...

...uin 1974, en vue d'obtenir un certificat de possession. En conséq...

...3°) Un certificat de non faillite ou concordat préventif. 4°) Un c...

... 2 certificats de l'année supérieure, à l'exception des certificat...

...| Conditions d’obtention | | --- | | - Etre titulaire des certi...

...al) ; | -Copie enregistrée et certifiée conforme à l'original du t...

...- Un certificat de non faillite ou concordat préventif. Un certif...

...icycles à moteur non munis d'avertisseur sonore de ville | 181 | ...

...Certificat de non-faillite ou de redressement judiciaire (original...

...## DEUXIEME INSERTION ### AVIS D'OUTIKA N° 62 Louanges à Dieu ! ...

...2) Un certificat attestant que le soumissionnaire est en règle au ...

...Le Président de la Municipalité Certifié conforme : Le Président-D...

...«Technicien de cuisine» | III | 10/03/2019 | | | | Certificat ...

...Retrait ou virement d'un compte d'épargne en dinar convertible ##...

...l'organisme de contrôle et de certification ou l'autorité compéten...

...1°) certificat justifiant qu'il est de nationalité tunisienne, dep...

...xe n°:6-51) - Délivrance d'un Certificat d'Immatriculation d'Aéron...

...1 — Un certificat, attestant que le soumissionnaire est en règle a...

...1°) une attestation du Chef de l'Administration certifiant que tou...

...- Certificat attestant que l'intéressé en règle avec la direction ...