Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
269 927 résultats pour ""EST""
  • Journal Officiel·1973 / N°001·page 49·fr
    ...Ahmed Ben Abderrahman Trimech; A l'Est : La route de Monastir; Au ...
  • Journal Officiel·1978 / N°022·page 19·fr
    Qu'elle est limitée : Au Sud : Amor Ferchiou; A l'Est : Une route;...
  • Journal Officiel·1978 / N°069·page 20·fr
    ...Mounira Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d...
  • Journal Officiel·1974 / N°066·page 34·fr
    ...Au Sud et au Sud-Ouest : Salah Belaid A l'Est et au Sud-Est : Un ...
  • Journal Officiel·1973 / N°016·page 28·fr
    ...b) Qu'elle est sa propriété exclusive. c) Qu'elle n'est grevée d'a...
  • Journal Officiel·1977 / N°062·page 29·fr
    ...Qu'elle est limitée : - Au Sud : Abdesselem Bou-Setta. - A l'Est ...
  • Journal Officiel·1978 / N°085·page 35·fr
    ...El Hana Qu'elle est sa propriété exclusive Qu'elle n'est grevée d'...
  • Journal Officiel·1977 / N°051·page 23·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Journal Officiel·1979 / N°030·page 16·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Journal Officiel·1979 / N°037·page 19·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Journal Officiel·1980 / N°017·page 36·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Journal Officiel·2001 / N°079·page 27·fr
    ...Domaine de la prestation : Transports Terrestres Objet de la prest...
  • Journal Officiel·1978 / N°075·page 23·fr
    Par tiers entre eux dans l'indivision Qu'elle n'est grevée d'aucu...
  • Journal Officiel·1986 / N°036·page 10·fr
    Ils n'ont été utilisés au cours de cette gestion qu'à concurrence ...
  • Journal Officiel·1978 / N°058·page 16·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Journal Officiel·1979 / N°052·page 15·fr
    ...Youssef Yahiaoui A l'Est : Sah Djelassi Au Nord : Route A l'Ouest ...
  • Journal Officiel·1979 / N°060·page 17·fr
    ...Qu'elle est limitée : Au Sud : Mohamed Riahi. A l'Est : Propriété...
  • Annonces Légales·2019 / N°055·page 23·fr
    ...Le terrain est clôturé des 3 cotés sud, nord et Est à une hauteur ...
  • Journal Officiel·1977 / N°006·page 31·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Journal Officiel·1970 / N°031·page 31·fr
    ...Au Sud et à l'Ouest : La partie complémentaire de Ardh Ben Hafsia ...