Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
4 198 résultats pour ""Entreprise "Les Trois S"""
  • Journal Officiel·1962 / N°056·page 26·fr
    ...L'acquéreur supportera tous les frais et les conditions indiquées ...
  • Journal Officiel·2001 / N°082·page 88·fr
    République Tunisienne Ministère des Affaires Sociales Annexe N°171...
  • Journal Officiel·1997 / N°091·page 6·fr
    ...Les administrateurs des sociétés professionnelles ayant la forme c...
  • Journal Officiel·1958 / N°089·page 3·fr
    ...— Ne peuvent être inscrits sur les listes électorales : 1° ceux q...
  • Journal Officiel·1988 / N°011·page 11·fr
    ...es en cas de convention entre l'association et une autre entrepris...
  • Journal Officiel·1968 / N°004·page 7·fr
    ...4 membres représentant les actions privées. Les Administrateurs r...
  • Journal Officiel·1987 / N°030·page 3·fr
    ...— Les désignations visées aux articles précédents doivent être not...
  • Journal Officiel·1971 / N°040·page 29·fr
    ...Les créanciers doivent faire opposition entre les mains de la Soci...
  • Journal Officiel·1987 / N°025·page 3·fr
    ...— Les désignations visées aux articles précédents doivent être not...
  • Journal Officiel·1966 / N°039·page 4·fr
    ...les conditions prévues au paragraphe b) ci-dessous, à l'entreprise...
  • Journal Officiel·1966 / N°022·page 10·fr
    ...rticle 367 sont applicables dans les trois mois qui suivent la par...
  • Journal Officiel·1965 / N°028·page 9·fr
    ...e) généralement toutes opérations commerciales, industrielles, mob...
  • Journal Officiel·1965 / N°057·page 25·fr
    ...es 100 parts sociales qu'il possédait dans la S.A.R.L. « Entrepris...
  • Journal Officiel·1960 / N°031·page 30·fr
    ...trois ans : 1° Ismail Nouira, 2° Sadok ben Khalifa Zenzri, lesq...
  • Journal Officiel·1967 / N°054·page 26·fr
    ...Les Administrateurs représentant les actions privées sont nommés p...
  • Journal Officiel·1992 / N°055·page 8·fr
    ...A la suite de cette cession, les taux de participation des cotitul...
  • Journal Officiel·1960 / N°007·page 32·fr
    ... dix membres, dont trois sont désignés par les Communes de Mahdia,...
  • Journal Officiel·1961 / N°021·page 21·fr
    ... de trois membres au moins et de douze au plus, pris parmi les act...