Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Annonces Légales·2024 / N°019·page 14·fr
    ...Parts indivises à vendre : Les 322 parts indivises du TF n°46602 T...
  • Annonces Légales·2011 / N°060·page 17·fr
    ...n°64154 dont le nouveau titre individuel extrait le 3 mars 2011 po...
  • Journal Officiel·2013 / N°055·page 9·fr
    ...s prévues pour l'exploitation individuelle. Art. 11 - Le local d'...
  • Journal Officiel·2001 / N°024·page 21·fr
    ...gnements suite à un entretien individuel . | 21-17.08-00 | | | ...
  • Journal Officiel·1968 / N°035·page 13·fr
    ...1) les 5/24 indivis de l'immeuble sis à Béja à l'angle de la piste...
  • Annonces Légales·2017 / N°049·page 11·fr
    ...2017S00952SODB1 ### Constitution d'un établissement individuel D...
  • Annonces Légales·2023 / N°146·page 11·fr
    ...Désignations des Parts Indivises et mises en vente : Il s'agit de ...
  • Annonces Légales·2014 / N°135·page 32·fr
    ...2014T05956APSF1 --- **Association Mefteh pour Les Jeux Individue...
  • Journal Officiel·2002 / N°083·page 20·fr
    ...redevance annuelle relative à l'utilisation d'une antenne individu...
  • Journal Officiel·2015 / N°074·page 9·fr
    ...- élaborer et exécuter des projets éducatifs individualisés au pro...
  • Annonces Légales·2018 / N°059·page 46·fr
    ...- Examen des états financiers individuels et des états financiers ...
  • Annonces Légales·2016 / N°126·page 17·fr
    ...2016A01255SODB1 ## Constitution d'un établissement individuel Dé...
  • Journal Officiel·1974 / N°051·page 41·fr
    ..., par moitiés entr'eux dans l'indivision. Qu'elle n'est grevée d'a...
  • Journal Officiel·1979 / N°034·page 41·fr
    ...1) Le requérant ; 2) Sa femme Zakia Tahar ; Dans l'indivision ent...
  • Annonces Légales·2015 / N°070·page 44·fr
    ...il s'agit des parts indivis de la propriété n°617 Manouba dénommée...
  • Journal Officiel·2016 / N°071·page 44·fr
    ...- la construction ou l'extension d'un logement individuel principa...
  • Annonces Légales·2016 / N°073·page 41·fr
    ...Les parts indivises soient 233/213108 dans l'immeuble dénommé «Tir...
  • Annonces Légales·2016 / N°133·page 42·fr
    ...Parts indivises à vendre : Les 500 parts indivises de TF n° 32280 ...
  • Journal Officiel·2019 / N°047·page 36·fr
    ...n Immatriculée | | Les parts indivises des propriétaires mentionn...
  • Journal Officiel·2025 / N°052·page 13·fr
    ...culé | 38 a 59 ca | les parts indivises du propriétaire mentionné ...