Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
4 370 résultats pour ""S DEUX A""
  • Journal Officiel·1975 / N°078·page 22·fr
    ...nt du dossier de l'agent après deux ans pour les sanctions du 1er ...
  • Journal Officiel·1967 / N°017·page 31·fr
    ...La dite Société sera désormais gérée et administrée par les deux a...
  • Journal Officiel·1969 / N°006·page 28·fr
    ...— Des procès-verbaux des délibérations prises par les deux assembl...
  • Journal Officiel·1991 / N°056·page 15·fr
    ...accompli au préalable au moins deux années de services civils effe...
  • Journal Officiel·1968 / N°022·page 12·fr
    ...inars à la suite du départ des deux associés sus-indiqués Les art...
  • Journal Officiel·1963 / N°015·page 11·fr
    ...Les Croisades et la divergence des deux attitudes (vraie et fausse...
  • Journal Officiel·1963 / N°019·page 41·fr
    ...deux prélèvements recevant les deux affectations suivantes : - Pr...
  • Journal Officiel·1957 / N°024·page 21·fr
    ...Les actions nominatives depuis deux ans au moins et entièrement li...
  • Journal Officiel·1993 / N°068·page 22·fr
    ...- Au terme des deux années de stages prévues à l'article 50 du pré...
  • Journal Officiel·1990 / N°057·page 31·fr
    ...re du dossier de l'agent après deux ans pour les sanctions du 1er ...
  • Journal Officiel·1968 / N°032·page 34·fr
    ...tions tous les ans ou tous les deux ans. Répartition des Bénéfice...
  • Journal Officiel·1959 / N°017·page 29·fr
    ...Mille dinars apportés par parts égales en espèces par les deux ass...
  • Journal Officiel·1993 / N°091·page 19·fr
    ...Protocole, et ensuite tous les deux ans, 6. - Le comité examine l...
  • Journal Officiel·1961 / N°016·page 23·fr
    ...a gérée et administrée par les deux associés Monsieur Paul Henri K...
  • Journal Officiel·1958 / N°047·page 9·fr
    ...t par la rue Thiers et sur les deux autres côtés par des parcelles...
  • Journal Officiel·1961 / N°028·page 30·fr
    ...Les parts réparties au prorata des apports des deux associés sont ...
  • Journal Officiel·1966 / N°018·page 7·fr
    ...66 Allumettes, pourront après deux ans d'exercice : a) — soit de...
  • Journal Officiel·1960 / N°040·page 3·fr
    ... classe, ont accompli au moins deux ans d'ancienneté dans cet éche...
  • Journal Officiel·1959 / N°048·page 13·fr
    ...Trois mille dinars par paris égales entre les deux associés. Géra...
  • Journal Officiel·1986 / N°009·page 35·fr
    ...e de la facture et adresse les deux autres exemplaires ainsi que l...