Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
4 211 résultats pour ""SIRS""
  • Journal Officiel·1975 / N°026·page 21·fr
    ...Loisirs dont l'immatriculation a été demandée par la Société Immob...
  • Journal Officiel·1993 / N°040·page 23·fr
    ...ais il doit tenir compte des désirs du malade et accepter en princ...
  • Journal Officiel·1963 / N°046·page 18·fr
    ...res, thermaliques, de jeux, loisirs en général de tous établisseme...
  • Journal Officiel·1967 / N°048·page 27·fr
    ...nsi que d’établissements de loisirs publics. Du procès-verbal d’u...
  • Journal Officiel·1972 / N°001·page 26·fr
    ...is) — Siti-Tour, S.A.R.L., Loisirs en général, 29, Avenue Habib B...
  • Journal Officiel·1967 / N°030·page 15·fr
    ...s que salles de spectacles, loisirs, agences de voyages ou de tran...
  • Journal Officiel·1975 / N°030·page 37·fr
    ...- Les loisirs, les ports de plaisance, la politique d'aménagement ...
  • Journal Officiel·1962 / N°051·page 13·fr
    ...à nager et à apprécier les plaisirs du confort nautique. Elle peu...
  • Journal Officiel·1968 / N°052·page 17·fr
    ...caractère touristique et de loisirs et généralement toutes opérati...
  • Journal Officiel·1975 / N°030·page 29·fr
    ...- Les loisirs, les ports de plaisance, la politique d'aménagement ...
  • Journal Officiel·1968 / N°035·page 12·fr
    ...111, 112, 113, et 118 du Code de Commerce ### SOCIETE DES LOISIRS...
  • Journal Officiel·1969 / N°036·page 23·fr
    ...onomie, la distraction, les loisirs, les produits de l'Artisanat d...
  • Journal Officiel·1991 / N°081·page 5·fr
    ...d) Le repos, les loisirs, la limitation raisonnable de la durée du...
  • Journal Officiel·1957 / N°043·page 16·fr
    ...La carte ne peut être utilisée pour l'accès aux lieux de loisirs e...
  • Journal Officiel·1976 / N°010·page 30·fr
    ...ire de la propriété appelée Loisirs dont l'immatriculation a été d...
  • Annonces Légales·2025 / N°047·page 27·fr
    ... BEN ALI | ***050 | PORTEUR TE SIRSA | *** | | THABET SAMIAA OU ...
  • Journal Officiel·1958 / N°047·page 3·fr
    ... s'efforcer de concilier les désirs et les habitudes des propriéta...
  • Journal Officiel·1975 / N°049·page 22·fr
    ...r la Société Touristique de Loisirs (Sotoul) en qualité de proprié...
  • Journal Officiel·1992 / N°061·page 13·fr
    ... d'animation sportive et de loisirs. 7 - D'assurer la formation d...
  • Journal Officiel·1975 / N°023·page 5·fr
    ...aune plantale ainsi que les loisirs des sports nautiques et de la ...