... l'office national de l'huile, tel que ratifié par la loi n° 70-53...

...s périmètres publics irrigués, telle que modifiée et complétée par...

...tablissements publics de santé tel que modifié et complété par le ...

...tablissements publics de santé tel que modifié et complété par le ...

...182223-57 Les actionnaires de la société Telnet Holding S.A sont ...

...Avenue Mongi Slim – Hôtel Riadh - Nabeul R.C : B137811998 M. F :...

...x modalités d'exercice de la tutelle sur les établissements public...

...B112331996 La Société Hôtelière et Touristique Ksar Djerba, infor...

...ses et établissements publics, telle que modifiée et complétée par...

...ics à caractère administratif, tel que modifié par le décret n° 95...

...énéral des agents des douanes, telle qu'elle a été modifiée et com...

...uin 1983 tel qu'il a été approuvé par le conseil de tutelle région...

...la loi n° 88-61 du 2 juin 1988 tel que modifié et complété par les...

...ie pour les études islamiques, tel que modifié et complété par le ...

...s au ministère de l'intérieur, tel qu'il a été modifié par le décr...

— de la gestion des ateliers relevant du département. **Le Servic...

...n° 93-120 du 27 décembre 1993, tel que complété et modifié par les...

...2023R00893SANB3 Convocation à l'assemblée générale ordinaire TEL...

...- La totalité du fonds de commerce consistant en un hôtel dénommé ...

...de l'agence foncière agricole, telle que modifiée et complétée par...