Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
36 048 résultats pour ""VALEUR""
  • Journal Officiel·2008 / N°010·page 19·fr
    ...Pour déterminer si un actif loué a perdu de la valeur, une entité ...
  • Journal Officiel·1995 / N°104·page 7·fr
    ...## Soumission à la taxe sur la valeur ajoutée au taux de 10 % des ...
  • Annonces Légales·2008 / N°026·page 89·fr
    ... 1,288,315.430 | | Actions, valeurs assimilées et droits rattach...
  • Annonces Légales·2014 / N°083·page 23·fr
    ...1- Mme Stefania Luongo, qui a accepté pour la valeur 380 Parts Soc...
  • Annonces Légales·2023 / N°005·page 3·fr
    ...Les actions nouvelles seront émises, chacune, de valeur nominale d...
  • Journal Officiel·2014 / N°065·page 21·fr
    ...4 - La liste des unités de valeurs préparatoires permettant le dro...
  • Journal Officiel·1970 / N°041·page 28·fr
    ...902, relatif à la taxe sur la valeur locative des immeubles constr...
  • Annonces Légales·2009 / N°036·page 59·fr
    ... 1,717,535,568 | | Actions, valeurs assimilées et droits rattach...
  • Journal Officiel·1977 / N°038·page 15·fr
    ...56 relatifs à la taxe sur les valeurs locatives des immeubles cons...
  • Annonces Légales·2004 / N°104·page 8·fr
    ...- incorporation des réserves générales pour une valeur de 111306,6...
  • Annonces Légales·2021 / N°033·page 43·fr
    ... 452,571 | | a- | Action et valeurs assimilées | 2 222 115,955 |...
  • Annonces Légales·2015 / N°129·page 18·fr
    ...Henda Ben Khalifa, 58 parts pour une valeur de 5.800 D. - Mr. Ime...
  • Journal Officiel·1970 / N°043·page 22·fr
    ...956 relatifs à la taxe sur la valeur locative des immeubles constr...
  • Journal Officiel·1990 / N°006·page 2·fr
    ... accomplies par la bourse des valeurs mobilières ... 111 Arrêté du...
  • Annonces Légales·2006 / N°066·page 19·fr
    ...D, les frais de la bourse des valeurs Mobilières de Tunis sont de ...
  • Annonces Légales·2016 / N°108·page 20·fr
    ...Taux annuel brut de 7,65% l'an calculé sur la valeur nominale rest...
  • Annonces Légales·2006 / N°100·page 31·fr
    ... cinq cent dinars suivant une valeur de dix dinars la part. Suiva...
  • Journal Officiel·1973 / N°027·page 25·fr
    ...sion pour la diminution de la valeur des avoirs 920.033 | | £ 1....
  • Journal Officiel·1989 / N°054·page 46·fr
    # A VOTRE DISPOSITION | Code de la Taxe sur la Valeur Ajoutée |...
  • Journal Officiel·1989 / N°066·page 28·fr
    # A VOTRE DISPOSITION | Code de la Taxe sur la Valeur Ajoutée |...