Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
50 504 résultats pour ""CIS""
  • Annonces Légales·2004 / N°163·page 7·fr
    ...- D'approuver la décision de la nomination de Monsieur Letaief Rej...
  • Annonces Légales·2004 / N°173·page 5·fr
    ...omed - SA, conformément à la décision du tribunal de première inst...
  • Annonces Légales·2007 / N°105·page 33·fr
    III/ Renseignements relatifs à l'émission ## Décision à l'origine...
  • Journal Officiel·1974 / N°080·page 55·fr
    ...pement du 28 décembre 1974, précisant les critères d'agrément des ...
  • Annonces Légales·2010 / N°011·page 29·fr
    ...En application de la décision préparatoire du tribunal de 1ère ins...
  • Journal Officiel·1978 / N°043·page 32·fr
    ...igul, demeurant à la Rue de Narcis N° 14 Ez-Zahra et route de Sous...
  • Journal Officiel·1979 / N°016·page 30·fr
    ...nt modifié conformément à la décision de la dite assemblée. Le si...
  • Annonces Légales·2014 / N°011·page 57·fr
    ...Djerba Midoun Médenine plus précisément à la zone touristique de M...
  • Journal Officiel·2009 / N°011·page 15·fr
    ...Ses décisions sont prises à la majorité des voix des membres prése...
  • Annonces Légales·2004 / N°071·page 8·fr
    ...a Suivant procès-verbal des décisions collectives extraordinaires...
  • Annonces Légales·2006 / N°044·page 28·fr
    ....I.P» S.A.RL En vertu d'une décision collective extraordinaire de...
  • Journal Officiel·1966 / N°028·page 13·fr
    ...n du port de Bizerte; Vu la décision conjointe des Secrétaires d'...
  • Journal Officiel·1966 / N°041·page 9·fr
    ...it, en outre, comporter les précisions suivantes : 1°) En ce qui ...
  • Annonces Légales·2008 / N°084·page 21·fr
    ...2008T04988FCCC2 Avis de précision de vente d'un fonds de commerce...
  • Annonces Légales·2010 / N°052·page 35·fr
    ...B2493682007 Suite à une décision de l'assemblée générale extraord...
  • Annonces Légales·2011 / N°008·page 10·fr
    ...ate de la notification de la décision de vente. 2011G00345VEPA1 ...
  • Annonces Légales·2011 / N°032·page 10·fr
    ...001985GAM000 Conformément à la décision de l'assemblée générale e...
  • Journal Officiel·1979 / N°032·page 38·fr
    ...Par décision en date du 10 avril 1979 les associés déclarent const...
  • Journal Officiel·1982 / N°041·page 29·fr
    ...N° B-1148/1 ## TRANSFERT DE SIEGE SOCIAL Suivant décision collec...
  • Journal Officiel·1988 / N°057·page 9·fr
    ...— Sauf décision contraire du jury, les candidats ne peuvent dispos...