49 069 résultats pour ""EVe""
- Annonces Légales·2016 / N°001·page 11·fr...e versement faite auprès du receveur de l'enregistrement des actes...
- Annonces Légales·2017 / N°014·page 54·fr...La totalité de l'immeuble revenant à titre de propriété à la parti...
- Annonces Légales·2017 / N°136·page 29·fr... indivises (15/24 parts) leur revenant dans la boutique sis au 150...
- Journal Officiel·1998 / N°096·page 21·fr...rs qui grèvent ou pourraient grever lesdites parcelles de terre. ...
- Annonces Légales·2019 / N°100·page 19·fr...est à dire 80,694/415 m², lui revenant par voie de succession dans...
- Journal Officiel·2005 / N°065·page 15·fr... radiation du nom de tout contrevenant non résident qui ne respect...
- Annonces Légales·2022 / N°099·page 12·fr...La totalité de l'immeuble revenant à titre de propriété à LA STE P...
- Journal Officiel·2008 / N°047·page 46·fr...e crédit-bail le liant au contrevenant conformément aux lois et rè...
- Annonces Légales·2023 / N°147·page 12·fr...903 Siliana, nommé «Eddaaji», revenant au débiteur susmentionné* s...
- Annonces Légales·2024 / N°047·page 9·fr...La totalité des parts indivises soient 154.571/541 parts revenant ...
- Annonces Légales·2005 / N°125·page 4·fr...La totalité de la propriété revenant à la caution réelle et hypoth...
- Annonces Légales·2005 / N°164·page 4·fr...Il sera procédé à la revente pour folle - enchère des parts saisie...
- Annonces Légales·2008 / N°026·page 59·fr...L'immeuble revenant à titre de propriété à la partie saisi Naima B...
- Annonces Légales·2008 / N°034·page 55·fr...ue 1675 n° 2 Cité 18 Janvier, devenu rue Allkhlas au coin de la ru...
- Annonces Légales·2010 / N°053·page 27·fr...1-La totalité de la propriété revenant à Monsieur Mouldi Karam sis...
- Journal Officiel·1979 / N°055·page 28·fr...Alfa LAMOUCHI vend les 1.260 parts lui revenant dans la Société - ...
- Annonces Légales·2013 / N°027·page 42·fr...ue Tahar Haddad n°45 Jendouba revenant au propriétaire Adel Khatro...
- Annonces Légales·2015 / N°049·page 55·fr...L'immeuble revenant à titre de propriété à la partie saisie qui co...
- Annonces Légales·2016 / N°004·page 47·fr...erce du local sis à la rue de Nevers Hammamet sous l'enseigne «Dar...
- Annonces Légales·2023 / N°097·page 10·fr...A- La totalité des parts indivises revenant à Madame Sonia Bent Ez...