49 069 résultats pour ""EVe""
- Annonces Légales·2005 / N°033·page 9·fr...Memmi et Compagnie, société en commandite simple pour devenir une ...
- Annonces Légales·2006 / N°007·page 40·fr...Terrain d'une superficie de 464m² revenant au débiteur et caution ...
- Annonces Légales·2007 / N°025·page 19·fr...onseil d'administration de prélever toutes somme qu'elle juge conv...
- Annonces Légales·2008 / N°042·page 46·fr...objet du T.F n° 94055 qui est devenu le T.F n° 128468 Tunis dénomm...
- Annonces Légales·2008 / N°082·page 20·fr...Le prix de la propriété lui revenant est fixé à (1.605.000d000) un...
- Annonces Légales·2009 / N°023·page 26·fr...parts (équivalent à 162,75m²) revenant à la partie saisie dans l'i...
- Annonces Légales·2009 / N°055·page 36·fr...le navire dénommé "SARRA" revenant à la partie saisie immatriculé ...
- Annonces Légales·2009 / N°110·page 37·fr...la totalité des parts indivises revenant à la caution hypothécaire...
- Journal Officiel·1979 / N°019·page 27·fr...reçue par Monsieur le Receveur des Actes Civils et Impôts Directs ...
- Annonces Légales·2013 / N°061·page 51·fr...itial de l'immeuble saisi est devenu à la somme de trois millions ...
- Journal Officiel·1984 / N°037·page 58·fr...Mohamed Frioua, receveur des actes civils à Tunis, le 5 avril 1984...
- Journal Officiel·1984 / N°073·page 25·fr...le receveur des actes civils à Tunis. Ainsi que le constate l'éta...
- Annonces Légales·2015 / N°051·page 52·fr...té du côté sud par un terrain revenant à l'hôtel Aljazira, du côté...
- Annonces Légales·2017 / N°010·page 31·fr...; - Changement de la forme juridique pour devenir SARL. - La nom...
- Annonces Légales·2017 / N°069·page 37·fr...alité des 340 parts indivises revenant au poursuivi dans l'immeubl...
- Journal Officiel·2024 / N°149·page 24·fr...ent pas aux comptes et avoirs revenant aux mineurs, incapables ou ...
- Journal Officiel·1958 / N°009·page 9·fr...teront, entre les mains des receveurs des Contributions Indirectes...
- Annonces Légales·2005 / N°079·page 7·fr...ement reçue par Monsieur le receveur de l'enregistrement des actes...
- Annonces Légales·2005 / N°161·page 5·fr...ement reçue par Monsieur le receveur de l'enregistrement des actes...
- Annonces Légales·2006 / N°011·page 32·fr...Immeuble objet du T.F 92295 dénommé « Antonine II » devenu 127871 ...