Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
52 359 résultats pour ""RISA""
  • Journal Officiel·1968 / N°016·page 16·fr
    ... les personnes munies de l'autorisation de Mr. le Gouverneur de Tu...
  • Annonces Légales·2007 / N°102·page 19·fr
    ...Pour les étrangers, l'autorisation préalable du gouverneur est exi...
  • Annonces Légales·2009 / N°086·page 44·fr
    ...oit obtenir au préalable l'autorisation de Monsieur le Gouverneur ...
  • Journal Officiel·1977 / N°056·page 6·fr
    ...Le Président Directeur Général peut, avec l'autorisation du Consei...
  • Journal Officiel·1977 / N°066·page 39·fr
    ...e munir au préalable d'une autorisation délivrée par Monsieur le G...
  • Journal Officiel·1979 / N°005·page 11·fr
    ...inistre du 9 janvier 1979, autorisant la construction de la dériva...
  • Annonces Légales·2012 / N°037·page 49·fr
    ...rémunir préalablement de l'autorisation du gouvernorat. Ne peuven...
  • Annonces Légales·2012 / N°107·page 30·fr
    ... étrangers doivent avoir l'autorisation administrative et pour par...
  • Journal Officiel·1984 / N°026·page 17·fr
    ...isienne doit se munir de l'autorisation de Monsieur le Gouverneur ...
  • Journal Officiel·1984 / N°068·page 32·fr
    ...sente devra solliciter une autorisation auprès des autorités compé...
  • Journal Officiel·1991 / N°047·page 19·fr
    ... la publicité, en vue de l'autorisation de diriger une agence de p...
  • Journal Officiel·1992 / N°080·page 6·fr
    ...mel Lassoued a sollicité l'autorisation de disposer de la quantité...
  • Annonces Légales·2018 / N°149·page 38·fr
    ...tatuts de la société, - L'autorisation au nouveau gérant de délég...
  • Journal Officiel·1999 / N°064·page 7·fr
    ...t décret, et ce, pour la régularisation de la situation foncière d...
  • Journal Officiel·1957 / N°011·page 2·fr
    ...ût 1957 (17 moharem 1377), autorisant la Caisse du Culte et de Bie...
  • Journal Officiel·1963 / N°014·page 3·fr
    ...Les conditions de stage et de titularisation prévues par le décret...
  • Annonces Légales·2006 / N°036·page 20·fr
    ...- Autorisation des cessions d'actions qui vont intervenir entre le...
  • Annonces Légales·2007 / N°066·page 11·fr
    ...Les actionnaires ont donné au liquidateur l'autorisation de consul...
  • Journal Officiel·1971 / N°004·page 3·fr
    ...Amblard Zéphirin; Vu l'arrêté N° 159 du 4 avril 1932, autorisant ...
  • Journal Officiel·1973 / N°016·page 35·fr
    ... munir au préalable, d'une autorisation délivrée par M. Le Gouvern...