Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
52 359 résultats pour ""RISA""
  • Annonces Légales·2012 / N°065·page 25·fr
    ...Autorisation des opérations dépassant les pouvoirs statuaires du g...
  • Annonces Légales·2012 / N°120·page 16·fr
    ...La société procède donc à la régularisation de sa situation juridi...
  • Annonces Légales·2013 / N°157·page 13·fr
    ...e avec les pouvoirs et les autorisations nécessaires pour la direc...
  • Journal Officiel·1994 / N°054·page 13·fr
    ...culeuses - équarrissage et valorisation des sous-produits d'origin...
  • Annonces Légales·2019 / N°058·page 16·fr
    ... doivent se prévaloir de l'autorisation du gouverneur de la région...
  • Journal Officiel·2001 / N°080·page 10·fr
    ... 80-50 du 25 juillet 1980, autorisant l'adhésion de la Tunisie à l...
  • Journal Officiel·2006 / N°027·page 7·fr
    ...inistratives relatives aux autorisations délivrées par le ministèr...
  • Annonces Légales·2024 / N°138·page 5·fr
    ...ent et vente de poulets et valorisation des produits agricoles Du...
  • Annonces Légales·2005 / N°031·page 3·fr
    ...rangers, il faut obtenir l'autorisation préalable du gouverneur. ...
  • Annonces Légales·2007 / N°043·page 46·fr
    ...rs doivent être munis de l'autorisation de Mr. le gouverneur compé...
  • Journal Officiel·1971 / N°013·page 30·fr
    ... le Gouverneur de Sousse l'autorisation nécessaire. N° 502 --- ...
  • Annonces Légales·2008 / N°084·page 25·fr
    ...gers ils doivent avoir une autorisation du gouverneur. Pour de pl...
  • Annonces Légales·2010 / N°070·page 53·fr
    ...rs doivent être munis de l'autorisation de monsieur le gouverneur ...
  • Annonces Légales·2012 / N°130·page 39·fr
    ...rémunir préalablement de l'autorisation du gouvernorat. Ne peuven...
  • Journal Officiel·1982 / N°038·page 10·fr
    ...r Ministre du 17 mai 1982, autorisant la construction de la dériva...
  • Journal Officiel·1996 / N°085·page 27·fr
    ...pôt est subordonnée à leur autorisation. Les préposés du port peu...
  • Annonces Légales·2018 / N°098·page 21·fr
    ...Les non-résidents doivent obtenir l'autorisation préalable des Aut...
  • Journal Officiel·2008 / N°001·page 47·fr
    ...a cellule territoriale de vulgarisation agricole « M'hamdia » au c...
  • Journal Officiel·1963 / N°020·page 9·fr
    ...Khemis) en vue d'obtenir l'autorisation d'utiliser une partie des ...
  • Annonces Légales·2008 / N°061·page 32·fr
    ...r Ahmed Ben Hassana, après autorisation des associés. 2008X01498S...