Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
49 069 résultats pour ""EVe""
  • Annonces Légales·2005 / N°039·page 4·fr
    ...La totalité des parts indivises (5320/355275) revenant à la partie...
  • Annonces Légales·2005 / N°115·page 4·fr
    ...ed Sfax Il sera procédé à la revente immobilière à la chambre des...
  • Annonces Légales·2007 / N°036·page 30·fr
    ...Rue de Nevers - 8050 Hammamet R.C: 8123671997 (Tribunal de Grombal...
  • Annonces Légales·2009 / N°024·page 46·fr
    ...ie de Titre foncier n° 56881 (devenu le n° 117146 Tunis). dénommé ...
  • Annonces Légales·2009 / N°067·page 12·fr
    ...n et de versement auprès du receveur. Siège social : Centre commer...
  • Journal Officiel·1984 / N°035·page 25·fr
    ...Déclaration de souscription et de versement reçue par le Receveur ...
  • Journal Officiel·1984 / N°051·page 23·fr
    ...1984 Page 2015 # AVIS AUX ACTIONNAIRES DE LA BANQUE DE DEVELOPPEM...
  • Annonces Légales·2016 / N°094·page 41·fr
    ...ed Sfax Il sera procédé à la revente immobilière à la chambre des...
  • Journal Officiel·2000 / N°044·page 75·fr
    ...Toute autre recette pouvant revenir à l'agence conformément à la l...
  • Annonces Légales·2023 / N°059·page 12·fr
    ...parts) qui représente 64783 m² revenant à Wissem ben Abidi ben Far...
  • Annonces Légales·2024 / N°082·page 10·fr
    ...La totalité des parts indivises revenant au débiteur saisi de l'im...
  • Annonces Légales·2006 / N°004·page 42·fr
    ... et à l'Est par une propriété revenant à un tiers au Nord par l'im...
  • Annonces Légales·2006 / N°015·page 34·fr
    ... janvier 2003 sous le n° 4741 devenu définitif, prononçant la vent...
  • Annonces Légales·2006 / N°084·page 52·fr
    ...Tous les droits indivis revenants au caution soit 3116,6666 parts ...
  • Annonces Légales·2007 / N°093·page 48·fr
    ...L'ensemble du fonds de commerce revenant à la pizzaria restaurant ...
  • Annonces Légales·2009 / N°157·page 38·fr
    ...La totalité de tous les droits indivis lui revenant dans la propri...
  • Annonces Légales·2010 / N°148·page 2·fr
    ...déclaration faite par le fondateur devant le receveur de l'enregis...
  • Annonces Légales·2012 / N°129·page 24·fr
    ...les parts indivis revenant à la partie saisie dans l'immeuble obje...
  • Annonces Légales·2012 / N°131·page 14·fr
    ...t de la société Arab Tunisian Development (ATD Sicar). L'article ...
  • Annonces Légales·2013 / N°017·page 49·fr
    ...La totalité de l'immeuble revenant à titre de propriété à la cauti...