Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Annonces Légales·2005 / N°187·page 50·fr
    ...Il est aussi prélevé par décision de l'assemblée générale ordinair...
  • Annonces Légales·2006 / N°072·page 22·fr
    ...Hôtel Nozha Beach - Hammamet D'un procès-verbal de décision colle...
  • Journal Officiel·1968 / N°005·page 13·fr
    ...ngement de Siège Social Par décision collective des associés en d...
  • Journal Officiel·1969 / N°016·page 6·fr
    ...Sont homologuées les décisions n° 93, 94 et 95 prises les 29 févri...
  • Annonces Légales·2007 / N°095·page 14·fr
    ... annulation de tous actes et décisions de délégation de pouvoirs d...
  • Annonces Légales·2013 / N°090·page 36·fr
    ...oua Travel Agency Suite à la décision du comité de confiscation so...
  • Annonces Légales·2014 / N°112·page 53·fr
    ...étage réservé en vertu d'une décision judiciaire au logement de la...
  • Journal Officiel·1999 / N°086·page 36·fr
    ...– Sauf décision contraire du jury, les candidats ne peuvent dispos...
  • Journal Officiel·2003 / N°037·page 22·fr
    ...- Sauf décision contraire du jury les candidats ne peuvent dispose...
  • Journal Officiel·2004 / N°033·page 61·fr
    ...- Sont confirmées, les décisions du conseil de gestion de la colle...
  • Annonces Légales·2023 / N°075·page 12·fr
    ...e Damous d'autre part, plus précisément en bordure de la route men...
  • Journal Officiel·2008 / N°010·page 5·fr
    ...Les décisions sont prises au sein des chambres et des sections à l...
  • Journal Officiel·2008 / N°100·page 11·fr
    ...rnationaux applicables ou de décisions du Conseil de sécurité de l...
  • Annonces Légales·2025 / N°046·page 3·fr
    ...- Le solde sera effectué par décision de l'assemblée générale ordi...
  • Annonces Légales·2026 / N°107·page 6·fr
    ...augmentation, date qui sera précisée par un avis de TUNISIE CLEARI...
  • Annonces Légales·2007 / N°039·page 21·fr
    ...- Suivant P.V de la décision collective des associés en date du 12...
  • Journal Officiel·1970 / N°029·page 39·fr
    ...Avenue n° 6 - Port Tunis Par décision de l'Assemblée Générale Ext...
  • Journal Officiel·1973 / N°046·page 62·fr
    ...### Nomination Par décision de l'Assemblée Générale du 25 septemb...
  • Annonces Légales·2011 / N°020·page 21·fr
    ... de leur réunion excepté les décisions objet de l'article 128 C.S....
  • Annonces Légales·2011 / N°089·page 23·fr
    ...après transcription de cette décision au registre de commerce et d...