Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
43 269 résultats pour ""reprise""
  • Journal Officiel·1972 / N°042·page 13·fr
    ...versement en espèces, ou par reprise du dixième des premières, deu...
  • Journal Officiel·1994 / N°041·page 6·fr
    ... de tout autre service ou entreprise publics, à condition d'avoir ...
  • Journal Officiel·1972 / N°031·page 18·fr
    ...— L'immeuble objet de la présente réquisition est la reprise parti...
  • Journal Officiel·1982 / N°054·page 19·fr
    ...Elle peut être renouvelée à deux reprises pour une période égale. ...
  • Journal Officiel·1960 / N°031·page 9·fr
    ...s à poursuivre les études entreprises. Dans l'un et l'autre cas, ...
  • Annonces Légales·2008 / N°137·page 50·fr
    ...t des petites et moyennes entreprises sous le n° 83 en date du 20 ...
  • Journal Officiel·1975 / N°004·page 28·fr
    ...Gestion des entreprises agricoles. Législation foncière : Domain...
  • Journal Officiel·1958 / N°001·page 19·fr
    ...**ARTICLE PREMIER.** — La durée du travail dans les entreprises ag...
  • Journal Officiel·1966 / N°035·page 32·fr
    ...Ordre du jour - Reprise de l'exploitation en fixant sa date. - E...
  • Journal Officiel·1975 / N°073·page 7·fr
    ...mme de terre de consommation reprise au N° 07-01 Ab du tarif des d...
  • Journal Officiel·1985 / N°091·page 11·fr
    ...s du trésor au profit des entreprises publiques en vertu de l'arti...
  • Journal Officiel·1995 / N°022·page 16·fr
    ...Il ne peut préconiser de solution de reprise mais il peut, par con...
  • Journal Officiel·1969 / N°021·page 13·fr
    ... collectivités locales et entreprises privées, afin de leur permet...
  • Journal Officiel·1986 / N°009·page 44·fr
    ...La valeur de ces emballages doit être reprise, le cas échéant, sur...
  • Journal Officiel·2003 / N°033·page 8·fr
    ...ue de la comptabilité des entreprises avec lesquelles ils ne sont ...
  • Journal Officiel·1993 / N°075·page 16·fr
    ...ant, le représentant de l'entreprise de transport peuvent, en outr...
  • Journal Officiel·1965 / N°024·page 13·fr
    ...rielle le 9 février 1965, Entreprise des Travaux Publics; Kilani, ...
  • Journal Officiel·1974 / N°080·page 54·fr
    ...e et du Gaz, et ceux de l'entreprise chargée par cette dernière de...
  • Journal Officiel·1976 / N°052·page 46·fr
    ...La Société a pour objet l'Entreprise de Bâtiment ainsi que toutes ...
  • Journal Officiel·1963 / N°004·page 27·fr
    ...Exploitation d'une entreprise de travaux publics et privés, de bât...