Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
49 069 résultats pour ""EVe""
  • Journal Officiel·1983 / N°024·page 26·fr
    ...Cette déclaration faite par le fondateur a été reçue par le receve...
  • Annonces Légales·2014 / N°032·page 21·fr
    ...e la réserve facultative pour devenir cent vingt milles dinars (12...
  • Journal Officiel·2009 / N°067·page 19·fr
    ...usé de réception afin soit de lever les infractions constatées soi...
  • Annonces Légales·2024 / N°151·page 20·fr
    ...la totalité des 4017 parts indivises revenant à la société traitem...
  • Annonces Légales·2006 / N°104·page 20·fr
    ...Sur le bénéfice distribuable l'assemblée peut prélever toute somme...
  • Annonces Légales·2009 / N°044·page 37·fr
    ...ed Sfax Il sera procédé à la revente immobilière à la chambre des...
  • Annonces Légales·2009 / N°151·page 45·fr
    ...Recette des finances représentée par son receveur, rue de l'indépe...
  • Annonces Légales·2010 / N°091·page 32·fr
    ...ses soit (2000/1789702 parts) revenant au débiteur dans la l'immeu...
  • Annonces Légales·2010 / N°135·page 50·fr
    ...Le receveur des finances de Moknine, demeurant à la recette de fin...
  • Annonces Légales·2013 / N°004·page 41·fr
    ...La totalité de l'immeuble revenant à titre de propriété à la parti...
  • Journal Officiel·1982 / N°074·page 25·fr
    ...ration reçus par Monsieur le Rceveur des AC de Sousse, deux exempl...
  • Annonces Légales·2013 / N°086·page 49·fr
    ...es soit 40 parts sociales lui revenant dans le capital social de l...
  • Annonces Légales·2015 / N°010·page 34·fr
    ...Il a été décidé le changement d'activité principale pour devenir :...
  • Annonces Légales·2020 / N°020·page 22·fr
    ...ue sous le nom «KID'S PARADI» revenant à la propriété de la débitr...
  • Journal Officiel·2004 / N°019·page 62·fr
    ...Les revenus de la vente des moyens publicitaires, tels que les gui...
  • Journal Officiel·2005 / N°068·page 15·fr
    ...a quittance délivrée par le receveur des consignations ; 3) que le...
  • Annonces Légales·2024 / N°025·page 13·fr
    ...rts indivises soient 1438/105 revenant au TF n°60330 Sfax dans le ...
  • Annonces Légales·2006 / N°049·page 18·fr
    ...1/ Tous les droits indivis revenants à Monsieur Saâf Abderrahman e...
  • Annonces Légales·2006 / N°052·page 29·fr
    ...ibre le fonds de commerce lui revenant et sis à Tunis 29, avenue H...
  • Annonces Légales·2006 / N°072·page 31·fr
    ...De ce fait, Mrs Abdelaziz et Fathi Besbes sont devenus les seuls a...