... le Financement du Matériel Agricole et Industriel « F.I.M.A.T. » ...

...sentant la Banque Nationale Agricole. - a désigné M. Hassen Zghal ...

...1) Hédi Ingénieur Agricole, demeurant à Batrou. 2) Habib, épouse T...

...USTRIELLES, COMMERCIALES ET AGRICOLES S.E.E.I.C.A. Société anonym...

...Commissariat Régional au Développement Agricole à Nabeul. But : Dé...

... rentes viagères, à l'impôt agricole et faisant l'objet d'une cont...

...sport dans les secteurs non agricoles régis par le Code du travail...

...La propriété bornée consiste en une parcelle de terre agricole, d'...

...# SOCIETE AGRICOLE DE KHLEDIA Société anonyme tunisienne au capit...

...ilité limitée, dite Société Agricole Joms, dont le siège social es...

...ansport dans le secteur non agricole, tel que modifié par le décre...

...- Pour les entreprises de transformation industrielle et agricole,...

...éparations Industrielles et Agricoles », Société à responsabilité ...

... et réparations de machines agricoles, avec siège social à Béja, e...

... son activité industrielle, agricole, artisanale ou touristique n'...

...ipés au Fonds d'Hydraulique Agricole. Ce fonds de réserve est ali...

...es bâtiments d'exploitation agricole, d'une contenance dénoncée de...

...rs de parts de la « Société Agricole et d'Exploitation des Domaine...

...e s'appliquent aux machines agricoles mobiles que dans la mesure o...

... tous matériels d'huiterie, agricole et automobile et leurs access...