49 069 résultats pour ""EVe""
- Journal Officiel·1970 / N°003·page 10·fr...rs qui grèvent ou pourraient grever les immeubles sus-indiqués. A...
- Annonces Légales·2008 / N°029·page 20·fr...dans le partage des bénéfices revenant aux actionnaires à une part...
- Annonces Légales·2009 / N°038·page 18·fr...sociales de 75 Dinars chacune revenant à Monsieur Mohamed Ben Jema...
- Annonces Légales·2010 / N°078·page 42·fr...les parts indivises (3/72 parts) revenant à Ferjania Bent El Khato...
- Annonces Légales·2011 / N°060·page 45·fr...Il s'agit des 465/1050 parts revenant à monsieur Jalel Bdioui à l'...
- Annonces Légales·2011 / N°063·page 40·fr...les parts indivises (2008/10643 parts) revenant à Riadh Nidham Edd...
- Journal Officiel·1979 / N°051·page 37·fr...Deuxième Parcelle (revendiquée) : - Au Nord-Ouest : T. 48233. - A...
- Journal Officiel·1980 / N°040·page 37·fr...ment, reçue par monsieur le Receveur des actes civils à Tunis, en ...
- Annonces Légales·2013 / N°059·page 51·fr...la totalité des parts indivises (soit 39.72) revenant à la partie ...
- Journal Officiel·1983 / N°065·page 27·fr...Suivant déclaration faite devant Monsieur le Receveur des A.C. et ...
- Annonces Légales·2014 / N°056·page 15·fr...t a été faite par devant le receveur de l'enregistrement des actes...
- Annonces Légales·2015 / N°072·page 38·fr...Tous les droits indivis soit 144 6,15 / 19290 parts lui revenant d...
- Annonces Légales·2016 / N°026·page 42·fr...La Totalité des parts indivises revenant aux débiteurs dans le TF ...
- Annonces Légales·2022 / N°070·page 8·fr... le local sis au 90 avenue Roosevelt La Goulette Tunis. Les oppos...
- Annonces Légales·2023 / N°026·page 11·fr...La saisie porte sur la moitié d'un tiers (1/3) indivise revenant a...
- Annonces Légales·2004 / N°089·page 19·fr...et hypothéquer tous les biens revenant à la société pour les banqu...
- Annonces Légales·2005 / N°171·page 4·fr...La totalité des parts indivises revenant à la partie saisie. Soit ...
- Annonces Légales·2006 / N°022·page 14·fr...onseil d'administration de prélever toutes sommes qu'elle juge con...
- Journal Officiel·1969 / N°017·page 5·fr...rs qui grèvent ou pourraient grever les immeubles sus-visés. ART....
- Annonces Légales·2009 / N°016·page 47·fr...alité du fonds de commerce le revenant et qui est exploité dans le...