...stance de Kairouan, le 27 juin 2003. Mise à prix : Quatorze mille...

...pement des hôpitaux (programme 2003) (19) | 9 000 000 | | (19) do...

...a loi n° 2003-30 du 28 avril 2003, Vu le décret n° 2003 -1726 du ...

... notamment la loi n° 2003-20 du 17 mars 2003, Vu le décret n° 75-...

...01/08/2003 Durée : 99 ans à compter du jour de sa constitution 1...

... notamment la loi n° 2003-20 du 17 mars 2003, Vu le décret n° 75-...

...2003-519 du 17 mars 2003, Vu le décret n° 2003-564 du 17 mars 200...

...Tunis, le 4 décembre 2003. Le ministre des finances Taoufik Bacca...

... notamment la loi n° 2003-20 du 17 mars 2003, Vu le code de la co...

...2) Quitus du gérant pour sa gestion de l'exercice de l'année 2003....

Mhamed Maârouf à Sousse, le 27 décembre 2003 sous le n° 3502791, d...

...érale ordinaire du 1er juillet 2003, enregistré à la recette des f...

...rs) Du 01.01.2003 Au 31.12.2003 | | NOTES | 2003 | 2002 | | -...

...- Approbation de l'exercice année 2003. - Quitus à la gérance au t...

... notamment la loi n° 2003-20 du 17 mars 2003, Vu le décret n° 75-...

...xercice 2003 - affectation du résultat de l'exercice 2003, - quitu...

...lété par la loi n° 2003-78 du 29 décembre 2003 et modifié par la l...

...acte S.S.P daté du 25 décembre 2003, enregistré à la recette des f...

...1/ Approbation des états financiers des exercices 2001, 2002, 2003...

...re 1997 et la loi n° 2003-20 du 17 mars 2003, Vu le décret n° 99-...