Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
111 354 résultats pour ""ACC""
  • Journal Officiel·1993 / N°012·page 3·fr
    ...uvent participer au concours d'accès à la filière de formation ini...
  • Journal Officiel·2015 / N°063·page 43·fr
    ...ie des indemnités et avantages accordés à un directeur d'administr...
  • Journal Officiel·2015 / N°101·page 6·fr
    ...5 - Outre les éléments de rémunération susmentionnés, sont accordé...
  • Journal Officiel·2018 / N°087·page 90·fr
    ...s normes de l'accréditation à la direction de l'accréditation en s...
  • Journal Officiel·1965 / N°001·page 12·fr
    ...Personnel en surnombre et personnel employé d'une manière accident...
  • Journal Officiel·2020 / N°050·page 3·fr
    ...Article unique - Est approuvé l'accord de prêt, annexé à la présen...
  • Journal Officiel·1981 / N°019·page 3·fr
    ...Loi N° 81-20 du 20 mars 1981, ratifiant les Accords de prêt et de ...
  • Journal Officiel·2003 / N°069·page 15·fr
    ...En l'absence d'un tel traité ou accord, les États Parties s'accord...
  • Journal Officiel·2019 / N°056·page 8·fr
    Loi n° 2019-58 du 9 juillet 2019, portant approbation de l'accord ...
  • Journal Officiel·2011 / N°001·page 15·fr
    ...ie des indemnités et avantages accordés à un chef de service d'adm...
  • Annonces Légales·2013 / N°057·page 38·fr
    ...Khadija Baccouche, CIN n° 00409555. 2/ Naiima Baccouche, CIN° 029...
  • Journal Officiel·1969 / N°042·page 8·fr
    ...- AVIS AUX IMPORTATEURS ET AUX EXPORTATEURS Accord Commercial ent...
  • Journal Officiel·1972 / N°007·page 17·fr
    ...ue Tunisienne, leur est accordé pour l'accomplissement de cette fo...
  • Journal Officiel·1974 / N°080·page 43·fr
    ...Personnel en surmonbre et personnel employé d'une manière accident...
  • Journal Officiel·1974 / N°054·page 2·fr
    ...Vu l'Accord commercial et tarifaire signé à Tunis le 6 juin 1973, ...
  • Journal Officiel·2023 / N°085·page 7·fr
    f- Concernant les titulaires des diplômes du baccalauréat "Economi...
  • Journal Officiel·1972 / N°036·page 12·fr
    ...que Tunisienne leur est accordé pour l'accomplissement de cette fo...
  • Journal Officiel·2020 / N°085·page 13·fr
    ...- Accueil : service d'accueil de la victime de violence, qu'il soi...
  • Journal Officiel·1996 / N°023·page 5·fr
    ...Loi n° 96-13 du 11 mars 1996 portant approbation d'un accord de pr...
  • Journal Officiel·2024 / N°002·page 12·fr
    ...Ce rapport doit être accompagné par les observations et la signatu...