Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
17 109 résultats pour ""AVANTAGE""
  • Journal Officiel·2024 / N°033·page 20·fr
    ...ssionnelle de Tataouine avec avantages alloués à un sous-directeur...
  • Journal Officiel·1989 / N°045·page 3·fr
    ... bénéficie des indemnités et avantages alloués au sous-directeur d...
  • Journal Officiel·2007 / N°056·page 8·fr
    ...Dans cette situation, l'intéressé bénéficie du rang et des avantag...
  • Annonces Légales·2015 / N°119·page 31·fr
    ...4- Avantages particuliers : Aucun avantage particulier n'est stipu...
  • Journal Officiel·1993 / N°099·page 10·fr
    ...Les conditions et les modalités d'octroi de ces avantages sont fix...
  • Journal Officiel·2007 / N°026·page 30·fr
    ...es pour l'octroi de certains avantages au profit de certains corps...
  • Journal Officiel·1978 / N°050·page 12·fr
    ... bénéficie des Indemnités et avantages accordés à celui-ci. L'Ins...
  • Journal Officiel·1975 / N°066·page 26·fr
    ...## ARTICLE 55 ### Avantages acquis Les avantages prévus à la pré...
  • Journal Officiel·2002 / N°041·page 21·fr
    ...ssé bénéficie du rang et des avantages accordés à un chef de servi...
  • Journal Officiel·2005 / N°078·page 9·fr
    ... bénéficie des indemnités et avantages accordés à ce dernier. Par...
  • Journal Officiel·2012 / N°022·page 3·fr
    ...ons de directeur général des avantages fiscaux et financiers au mi...
  • Journal Officiel·1991 / N°056·page 23·fr
    ...En cette qualité, l'intéressé bénéficie des avantages de sous-dire...
  • Journal Officiel·2010 / N°091·page 14·fr
    ... à la société « SISORA » les avantages prévus par l'article 52 du ...
  • Journal Officiel·2016 / N°093·page 11·fr
    ... bénéficie des indemnités et avantages accordés à un sous-directeu...
  • Journal Officiel·1994 / N°011·page 13·fr
    ...Le bénéfice de ces avantages est subordonné à l'autorisation préal...
  • Journal Officiel·2004 / N°053·page 20·fr
    ... bénéficie des indemnités et avantages accordés à un sous-directeu...
  • Annonces Légales·2019 / N°068·page 47·fr
    ...Les rémunérations et avantages octroyés au Directeur Général au co...
  • Journal Officiel·1965 / N°013·page 2·fr
    ...ie de la rémunération et des avantages accordés à ce dernier. Le ...
  • Journal Officiel·1999 / N°024·page 11·fr
    ... bénéficie des indemnités et avantages accordés au sous-directeur ...
  • Journal Officiel·2008 / N°010·page 20·fr
    ...elonnement dans le temps des avantages qu'en retirera l'utilisateu...