Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Annonces Légales·2007 / N°051·page 43·fr
    ...Toute personne désirant participer aux enchères doit consigner le ...
  • Journal Officiel·1977 / N°024·page 20·fr
    ...3 heures, coefficient 4), 2) composition portant sur l'organisati...
  • Annonces Légales·2019 / N°029·page 16·fr
    ...Dans les trente jours de la publication au journal officiel de l'i...
  • Annonces Légales·2011 / N°087·page 50·fr
    ...Ce délai est augmenté de 30 jours pour les créanciers domiciliés h...
  • Journal Officiel·1974 / N°050·page 13·fr
    JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE TUNISIENNE — 26 - 30 Juillet 197...
  • Journal Officiel·2025 / N°029·page 2·fr
    ...ités des experts judiciaires, Journal Officiel de la République T...
  • Annonces Légales·2026 / N°021·page 9·fr
    ...C'est une quote-part en indivision d'une superficie de 2660,2682 m...
  • Annonces Légales·2007 / N°103·page 60·fr
    # ACTES JUDICIAIRES ## Ventes aux enchères publiques ### Vente a...
  • Journal Officiel·1980 / N°018·page 14·fr
    ...Page 910 Journal Officiel de la République Tunisienne — 21 - 25 Ma...
  • Journal Officiel·2003 / N°072·page 15·fr
    ...- Chaque liste de candidats aux élections municipales pour obtenir...
  • Annonces Légales·2010 / N°055·page 53·fr
    ...tout créancier qui entend participer à la distribution des deniers...
  • Annonces Légales·2024 / N°034·page 23·fr
    ...Sa superficie totale est de 335 m². Il comprend les bâtiments suiv...
  • Annonces Légales·2013 / N°125·page 27·fr
    ...La participation aux enchères n'est possible qu'après consignation...
  • Journal Officiel·2012 / N°095·page 16·fr
    ...Article premier - Est dissous le conseil municipal d'El Ksour du g...
  • Journal Officiel·2022 / N°087·page 5·fr
    ...| N° | Producteur d'électricité à partir des énergies renouvelabl...
  • Journal Officiel·2010 / N°051·page 5·fr
    ...Article 17 (nouveau) - L'expert judiciaire a le droit de poser sur...
  • Journal Officiel·1996 / N°088·page 1·fr
    ...litaire allouée aux officiers, sous-officiers et hommes de troupe ...
  • Annonces Légales·2018 / N°013·page 44·fr
    ...Sud Est de superficie 130 m², Dépôt 2 : au milieu de superficie 12...
  • Journal Officiel·2001 / N°065·page 11·fr
    ...- La superficie totale des parcelles appartenant à un même proprié...
  • Annonces Légales·2023 / N°086·page 19·fr
    ...Saida Bouhejba, domicilié à la rue el farabi n°5 Sousse 2) Ses fil...