Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Journal Officiel·2023 / N°148·page 22·fr
    ... pour la création des projets individuels, tel que modifié et comp...
  • Annonces Légales·2019 / N°028·page 20·fr
    ...3- Approbation des états financiers relatifs aux comptes individue...
  • Annonces Légales·2019 / N°060·page 26·fr
    ...comme étant un tout indivisible : - Bien Immobilier : un terrain ...
  • Journal Officiel·1986 / N°005·page 7·fr
    ...104.603 (la moitié indivise); Superficie : 4a 48ca; Noms des propr...
  • Annonces Légales·2016 / N°060·page 58·fr
    ...ptes sur les états financiers individuels et consolidés de l'exerc...
  • Journal Officiel·1961 / N°022·page 25·fr
    ...rthe, usufruitée de la moitié indivise des propriétés, non de la p...
  • Annonces Légales·2026 / N°043·page 27·fr
    ...- Examen des états financiers individuels et des états financiers ...
  • Annonces Légales·2018 / N°042·page 31·fr
    ...ation et des états financiers individuels et consolidés pour l'exe...
  • Annonces Légales·2011 / N°136·page 29·fr
    ...En qualité de copropriétaires indivis. Les personnes contre qui l...
  • Journal Officiel·1978 / N°085·page 30·fr
    ... par moitiés entr'eux, dans l'indivision Qu'elle n'est grevée d'a...
  • Journal Officiel·1979 / N°023·page 15·fr
    ...1) le requérant 2) son frère Amor dans l'indivision entre eux. Qu'...
  • Journal Officiel·2018 / N°015·page 31·fr
    ...arif du repas en millimes par individu | Observations | | --- | -...
  • Journal Officiel·1979 / N°067·page 13·fr
    ...1) Le requérant 2) Moncef Ben Mohamed Ben Chaâbane dans l'indivisi...
  • Journal Officiel·2016 / N°051·page 10·fr
    ...Le partenaire privé peut également présenter sa candidature indivi...
  • Annonces Légales·2024 / N°060·page 14·fr
    ..."Ce sont des parts immobilières indivises de 624.452 parts 1624.45...
  • Journal Officiel·1969 / N°017·page 17·fr
    ...1°) Le requérant, pour 700 m² dans l'indivison. 2°) Sa fille Messa...
  • Journal Officiel·2000 / N°053·page 26·fr
    ...mmeuble | Superficie ou Parts Indivisés expropriées | Noms des Pro...
  • Annonces Légales·2018 / N°058·page 30·fr
    ...relatifs aux états financiers individuels et consolidés de l'exerc...
  • Annonces Légales·2016 / N°121·page 40·fr
    ...podium sport des sports individuels de Foussena Siège : salle pri...
  • Annonces Légales·2017 / N°067·page 41·fr
    ...4- Approbation des états financiers individuels et consolidés arrê...