88 086 résultats pour ""SERA""
- Journal Officiel·2003 / N°073·page 14·fr...La note définitive sera égale à la moyenne arithmétique des deux n...
- Journal Officiel·1982 / N°008·page 4·fr...La présente loi sera publiée au Journal Officiel de la République ...
- Journal Officiel·1979 / N°018·page 3·fr...La présente loi sera publiée au Journal Officiel de la République ...
- Annonces Légales·2021 / N°056·page 32·fr...Toute opposition hors délai sera rejetée. 2021X00817DIVD2 ### Avi...
- Journal Officiel·1963 / N°055·page 6·fr...Il sera proposé aux candidats deux sujets au choix : b) L'épreuve...
- Journal Officiel·1995 / N°052·page 6·fr...- Le présent arrêté sera publié au Journal Officiel de la Républiq...
- Journal Officiel·1979 / N°043·page 7·fr... à l'article premier ci-dessus sera affiché au siège de la délégat...
- Journal Officiel·1962 / N°038·page 13·fr...— Ce nombre serait néanmoins susceptible d'être augmenté au cas où...
- Journal Officiel·1979 / N°032·page 5·frqui le concerne, de l'exécution du présent décret qui sera publié ...
- Journal Officiel·1972 / N°047·page 13·fr...Un registre sera ouvert pour recevoir les observations éventuelles...
- Journal Officiel·1974 / N°064·page 3·fr...tion du présent décret-loi qui sera publié au Journal Officiel de ...
- Journal Officiel·1981 / N°024·page 3·fr...— Le scrutin sera ouvert à 8 heures et clos à 18 heures. Art. 3. ...
- Journal Officiel·1980 / N°050·page 26·fr...Passé ce délai, aucune réclamation ne sera plus admise. Applicati...
- Journal Officiel·1963 / N°024·page 10·fr...Passé ce délai d'un mois, il sera mis fin au droit de préférence c...
- Journal Officiel·1968 / N°025·page 8·fr...Le montant de la facture sera exprimé dans la monnaie du pays du r...
- Journal Officiel·1979 / N°052·page 4·fr... mise en viabilité des rues et sera réalisé au cours des années : ...
- Journal Officiel·1977 / N°040·page 16·fr...— Il sera alloué à chaque travailleur une indemnité de transport f...
- Journal Officiel·1999 / N°067·page 41·fr...La valeur de cette contribution sera obligatoirement payée et en p...
- Annonces Légales·2021 / N°003·page 5·fr...réteur Proparco sera initialement de 1,83% et sera réduit à 0,88% ...
- Journal Officiel·1993 / N°071·page 13·fr...traite, là où il n'existe pas, serait étudiée et éventuellement ré...